Droit des transports - 1re édition 2020

Le droit des transports est partout, de plus en plus, parfois même sans que l’on s’en rende compte. Un avion atterrit en retard, un train déraille, des marchandises arrivent avariées, les bagages d’un passager sont perdus, un drone filme une scène privée. Plus qu’une niche, il s’agit d’un secteur à part entière. Le transport de marchandises et de personnes joue en effet un rôle essentiel dans le monde économique et social. Les marchandises doivent être déplacées sur les lieux de leur transformation ou de leur consommation finale, voire revenir à leur expéditeur. Les personnes voyagent, à titre professionnel ou à titre privé.
Le volume de marchandises et le nombre de personnes transportées ne font que croître au fil des années.

L’objectif de cet ouvrage est de présenter une synthèse de la législation applicable en droit des transports, un exposé théorique et critique de la matière, et de nombreux cas d’application pour illustrer le tout. Il s'avère en effet que le droit des transports est résolument concret, et que le pragmatisme lui sied à merveille. Un tel ouvrage nécessite une approche transversale, tant le droit des transports emprunte des éléments à d’autres branches du droit, comme par exemple au droit des assurances pour la couverture des importants risques qu’il engendre, au droit pénal et au droit administratif pour les sanctions qu’il édicte, ou encore au droit de la vie privée pour l’usage d’un drone équipé d’une caméra. Au travers de multiples exemples tirés de la pratique, éclairant le commentaire des lois, le lecteur aura un aperçu concret des possibilités et des limites du droit des transports, selon la jurisprudence la plus récente. Le transport étant devenu un enjeu majeur pour les entreprises, quel que soit leur secteur, cet ouvrage se veut un guide utile à l’attention de tous ceux qui doivent comprendre et maitriser cet enjeu.

Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction

Titre 1 – CONTRAT DE TRANSPORT ET ACTEURS
Chapitre 1 CONTRAT DE TRANSPORT
Chapitre 2 CONTRATS VOISINS DU CONTRAT DE TRANSPORT
Chapitre 3 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 4 PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 5 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE PERSONNES
Chapitre 6 PARTIES AU CONTRAT DE VOYAGE
Chapitre 7 AGENT DE HANDLING

Titre 2 – TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORTS
Chapitre 3 EXÉCUTION DU TRANSPORT
Chapitre 4 RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR
Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE
Chapitre 6 ACTIONS

Titre 3 – TRANSPORT DE PERSONNES
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORT
Chapitre 3 DROITS ET OBLIGATIONS DES PASSAGERS
Chapitre 4 DROITS ET OBLIGATIONS DES TRANSPORTEURS
Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE
Chapitre 6 ACTIONS

Titre 4 – RÉGLEMENTATION DES TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS EN TRANSPORT ROUTIER
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 CONDITIONS D’ÂGE DES RECEVEURS ET DES CONVOYEURS
Chapitre 3 TEMPS DE CONDUITE
Chapitre 4 TEMPS DE REPOS
Chapitre 5 DÉROGATIONS
Chapitre 6 CONTRÔLE ET SANCTIONS

Titre 5 – ASSURANCES TRANSPORTS
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 ACTEURS
Chapitre 3 CONTRAT D’ASSURANCE
Chapitre 4 INTÉRÊT D’ASSURANCE
Chapitre 5 OBJET DU RISQUE
Chapitre 6 RISQUE
Chapitre 7 SINISTRE
Chapitre 8 ACTIONS

Titre 6 – NOUVEAUX MOYENS DE TRANSPORT
Chapitre 1 ÉCONOMIE DE PLATEFORME
Chapitre 2 VÉLOS ÉLECTRIQUES
Chapitre 3 TROTTINETTES ÉLECTRIQUES
Chapitre 4 DRONES
Chapitre 5 VÉHICULES AUTONOMES
Bibliographie
Index