Description du produit
- Catégories: Juin 2020, Droit Social, Droit économique et commercial
- Editeur: LARCIER EDITIONS
- Collection: Droit actuel
- ISBN: 9782807921238
- Date de publication: 01/05/2020
- Reliure : Broché
- Nombre de page : 562
- Langue: Français
Résumé
Le droit des transports est partout, de plus en plus, parfois même sans
que l’on s’en rende compte. Un avion atterrit en retard, un train
déraille, des marchandises arrivent avariées, les bagages d’un passager
sont perdus, un drone filme une scène privée. Plus qu’une niche, il
s’agit d’un secteur à part entière. Le transport de marchandises et de
personnes joue en effet un rôle essentiel dans le monde économique et
social. Les marchandises doivent être déplacées sur les lieux de leur
transformation ou de leur consommation finale, voire revenir à leur
expéditeur. Les personnes voyagent, à titre professionnel ou à titre
privé.
Le volume de marchandises et le nombre de personnes transportées ne font que croître au fil des années.
L’objectif
de cet ouvrage est de présenter une synthèse de la législation
applicable en droit des transports, un exposé théorique et critique de
la matière, et de nombreux cas d’application pour illustrer le tout. Il
s'avère en effet que le droit des transports est résolument concret, et
que le pragmatisme lui sied à merveille. Un tel ouvrage nécessite une
approche transversale, tant le droit des transports emprunte des
éléments à d’autres branches du droit, comme par exemple au droit des
assurances pour la couverture des importants risques qu’il engendre, au
droit pénal et au droit administratif pour les sanctions qu’il édicte,
ou encore au droit de la vie privée pour l’usage d’un drone équipé d’une
caméra. Au travers de multiples exemples tirés de la pratique,
éclairant le commentaire des lois, le lecteur aura un aperçu concret des
possibilités et des limites du droit des transports, selon la
jurisprudence la plus récente. Le transport étant devenu un enjeu majeur
pour les entreprises, quel que soit leur secteur, cet ouvrage se veut
un guide utile à l’attention de tous ceux qui doivent comprendre et
maitriser cet enjeu.
Table des matières
Avant-propos
Liste des abréviations
Introduction
Titre 1 – CONTRAT DE TRANSPORT ET ACTEURS
Chapitre 1 CONTRAT DE TRANSPORT
Chapitre 2 CONTRATS VOISINS DU CONTRAT DE TRANSPORT
Chapitre 3 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 4 PRINCIPAUX AUXILIAIRES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 5 PARTIES AU CONTRAT DE TRANSPORT DE PERSONNES
Chapitre 6 PARTIES AU CONTRAT DE VOYAGE
Chapitre 7 AGENT DE HANDLING
Titre 2 – TRANSPORT DE MARCHANDISES
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORTS
Chapitre 3 EXÉCUTION DU TRANSPORT
Chapitre 4 RESPONSABILITÉ DU TRANSPORTEUR
Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE
Chapitre 6 ACTIONS
Titre 3 – TRANSPORT DE PERSONNES
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 DOCUMENTS DE TRANSPORT
Chapitre 3 DROITS ET OBLIGATIONS DES PASSAGERS
Chapitre 4 DROITS ET OBLIGATIONS DES TRANSPORTEURS
Chapitre 5 RÉPARATION DU DOMMAGE
Chapitre 6 ACTIONS
Titre 4 – RÉGLEMENTATION DES TEMPS DE CONDUITE ET DE REPOS EN TRANSPORT ROUTIER
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 CONDITIONS D’ÂGE DES RECEVEURS ET DES CONVOYEURS
Chapitre 3 TEMPS DE CONDUITE
Chapitre 4 TEMPS DE REPOS
Chapitre 5 DÉROGATIONS
Chapitre 6 CONTRÔLE ET SANCTIONS
Titre 5 – ASSURANCES TRANSPORTS
Chapitre 1 LÉGISLATION APPLICABLE
Chapitre 2 ACTEURS
Chapitre 3 CONTRAT D’ASSURANCE
Chapitre 4 INTÉRÊT D’ASSURANCE
Chapitre 5 OBJET DU RISQUE
Chapitre 6 RISQUE
Chapitre 7 SINISTRE
Chapitre 8 ACTIONS
Titre 6 – NOUVEAUX MOYENS DE TRANSPORT
Chapitre 1 ÉCONOMIE DE PLATEFORME
Chapitre 2 VÉLOS ÉLECTRIQUES
Chapitre 3 TROTTINETTES ÉLECTRIQUES
Chapitre 4 DRONES
Chapitre 5 VÉHICULES AUTONOMES
Bibliographie
Index