Les infractions Volume 1 – Les infractions contre les biens
CESONI Maria Luisa , BOSLY Henri D. , BEERNAERT Marie-Aude , DE VALKENEER Christian , VANDERMEERSCH Damien , FLORE Daniel , LUGENTZ Frédéric , DELANNAY Axel , DE RUE Maïté , DILLENBOURG Damien , LEROUX Olivier , MAGNIEN Pierre
Product details
- Categories: Droit Pénal
- Publisher: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782804440350
- Publication Date: 01/06/2016
- Binding: Paperback
- Number of pages: 944
- Language: French
Summary
Cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des infractions contre les biens visées aux articles 210bis, 246 à 252, 377quater, 461 à 477sexies, 478 à 487bis, 488 à 488quinquies, 489 à 489sexies, 490, 490bis, 491 à 492bis, 493 à 497bis, 498 à 501bis, 502 à à 504quater, 505 à 508ter, 509 à 509quater, 510 à 514bis, 515 à 525bis, 526 à 532bis, 533, 534quater, 535 à 550ter, 559 à 563bis, 564 à 556 du Code pénal et les articles 88quater, §§ 3 et 4 et 90quater, § 4, al. 3 et 4, du Code d’instruction criminelle : abus de biens sociaux, abus de confiance, blanchiment, contraventions, corruption de personnes exerçant une fonction publique, corruption privée, destructions, dégradations ou détériorations, destruction et détournement d’objet saisi, destruction par explosion, dissimulation du visage, émission de chèque sans provision, escroquerie, expert (paiement direct non autorisé), extorsions et extorsions de matières nucléaires, faux en informatique, fraude informatique, fraudes, grivèlerie, incendie, infractions contre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des systèmes informatiques et des données qui sont stockées, traitées ou transmises par ces systèmes, organisation d’insolvabilité frauduleuse, recel, infractions liées à l’état de faillite, protection physique des matières nucléaires et des autres matières radioactives, tromperies, vols et vols de matières nucléaires.
Il s’adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu’ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs, qu’aux juristes en général qui, dans leurs domaines respectifs d’activités, sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d’apprentissage de la matière pour les étudiants de l’enseignement supérieur et universitaire.
Le présent volume est le premier volume de la deuxième édition d’une série de 5 ouvrages consacrés aux infractions du Code pénal.
Table of contents
CHAPITRE I. – Les vols et les extorsions
CHAPITRE II. – Les vols et extorsions de matières nucléaires ainsi que la protection physique des matières nucléaires et autres matières radioactives
CHAPITRE III. – Des infractions liées à l’état de faillite (C. pén., art. 489 à 490bis)
CHAPITRE IV. – L’abus de confiance
CHAPITRE V. – L’abus de biens sociaux
CHAPITRE VI. – L’escroquerie
CHAPITRE VII. – La tromperie
CHAPITRE VIII. – La corruption
CHAPITRE IX. – Criminalité informatique
CHAPITRE X. – Le recel et le blanchiment
CHAPITRE XI. – Les fraudes
CHAPITRE XII. – Destructions, dégradations, dommages
CHAPITRE XIII. – Les contraventions prévues par le code pénal
Index alphabétique des matières traitées dans les 5 volumes de l’ouvrage « Les infractions »
Table des matières complètes