Les infractions Volume 1 – Les infractions contre les biens

CESONI Maria Luisa , BOSLY Henri D. , BEERNAERT Marie-Aude , DE VALKENEER Christian , VANDERMEERSCH Damien , FLORE Daniel , LUGENTZ Frédéric , DELANNAY Axel , DE RUE Maïté , DILLENBOURG Damien , LEROUX Olivier , MAGNIEN Pierre

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Description du produit

  • Catégories: Droit Pénal
  • Editeur: LARCIER EDITIONS
  • ISBN: 9782804440350
  • Date de publication: 01/06/2016
  • Reliure : Broché
  • Nombre de page : 944
  • Langue: Français

Résumé

Cet ouvrage aborde de manière systématique et uniforme la matière des infractions contre les biens visées aux articles 210bis, 246 à 252, 377quater, 461 à 477sexies, 478 à 487bis, 488 à 488quinquies, 489 à 489sexies, 490, 490bis, 491 à 492bis, 493 à 497bis, 498 à 501bis, 502 à à 504quater, 505 à 508ter, 509 à 509quater, 510 à 514bis, 515 à 525bis, 526 à 532bis, 533, 534quater, 535 à 550ter, 559 à 563bis, 564 à 556 du Code pénal et les articles 88quater, §§ 3 et 4 et 90quater, § 4, al. 3 et 4, du Code d’instruction criminelle : abus de biens sociaux, abus de confiance, blanchiment, contraventions, corruption de personnes exerçant une fonction publique, corruption privée, destructions, dégradations ou détériorations, destruction et détournement d’objet saisi, destruction par explosion, dissimulation du visage, émission de chèque sans provision, escroquerie, expert (paiement direct non autorisé), extorsions et extorsions de matières nucléaires, faux en informatique, fraude informatique, fraudes, grivèlerie, incendie, infractions contre la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des systèmes informatiques et des données qui sont stockées, traitées ou transmises par ces systèmes, organisation d’insolvabilité frauduleuse, recel, infractions liées à l’état de faillite, protection physique des matières nucléaires et des autres matières radioactives, tromperies, vols et vols de matières nucléaires. Il s’adresse tant aux praticiens du droit pénal, qu’ils soient magistrats, avocats, fonctionnaires de police, enseignants ou chercheurs, qu’aux juristes en général qui, dans leurs domaines respectifs d’activités, sont régulièrement confrontés à des questions touchant au droit pénal. Enfin, il constitue un outil utile d’apprentissage de la matière pour les étudiants de l’enseignement supérieur et universitaire. Le présent volume est le premier volume de la deuxième édition d’une série de 5 ouvrages consacrés aux infractions du Code pénal.

Table des matières

CHAPITRE I. – Les vols et les extorsions CHAPITRE II. – Les vols et extorsions de matières nucléaires ainsi que la protection physique des matières nucléaires et autres matières radioactives CHAPITRE III. – Des infractions liées à l’état de faillite (C. pén., art. 489 à 490bis) CHAPITRE IV. – L’abus de confiance CHAPITRE V. – L’abus de biens sociaux CHAPITRE VI. – L’escroquerie CHAPITRE VII. – La tromperie CHAPITRE VIII. – La corruption CHAPITRE IX. – Criminalité informatique CHAPITRE X. – Le recel et le blanchiment CHAPITRE XI. – Les fraudes CHAPITRE XII. – Destructions, dégradations, dommages CHAPITRE XIII. – Les contraventions prévues par le code pénal Index alphabétique des matières traitées dans les 5 volumes de l’ouvrage « Les infractions » Table des matières complètes