Cet
ouvrage est destiné à toutes les personnes qui, dans leurs formations
ou leurs professions, s’intéressent de près ou de loin à l’impôt des
sociétés (ISOC) en Belgique. L’ambition est de leur fournir toutes les
clés nécessaires pour entrer de plain-pied dans l’édifice – plutôt
obscur et assez instable – de cet impôt.
Pour
ce faire, l’angle d’approche adopté est essentiellement et
classiquement juridique, en repartant des dispositions législatives et
réglementaires pertinentes, et en les éclairant dès que possible
d’explications issues des travaux préparatoires parlementaires, des
circulaires et commentaires administratifs, ainsi que de la doctrine et
de la jurisprudence disponibles.
L’ouvrage se décline ainsi en 12 chapitres. Les premiers chapitres liminaires donnent
successivement un aperçu historique et panoramique de l’impôt des
sociétés en Belgique, un aiguillage approfondi sur la question cardinale
de l’assujettissement d’une personne morale à l’ISOC (vs l’impôt
des personnes morales), ainsi que des explications de base sur des
notions élémentaires (période imposable, exercice d’imposition…) et les
liens avec l’impôt des personnes physiques et la comptabilité.
Les chapitres centraux sont
consacrés à la reconstitution des bénéfices imposables à partir du résultat
comptable de la société, en suivant chronologiquement la trame de la
déclaration ISOC, avec toutes les réintégrations d’éléments imposables
(notamment les dépenses non admises) et toutes les autres corrections,
ventilations et déductions purement fiscales qui s’y appliquent. Un chapitre
immédiatement consécutif est relatif au calcul de l’impôt (et donc notamment
aux taux applicables) sur cette base imposable ainsi reconstituée.
Des chapitres plus périphériques sont
ensuite dédiés à des questions qui gravitent autour de l’ISOC, comme la
taxation minimale des multinationales ou les précomptes à retenir par
une société. Enfin, et bien qu’il ne s’agisse pas de considérations
propres à l’ISOC, des développements essentiels sont encore fournis sur
certains points de procédure (obligation déclarative, délais
d’imposition et d’investigation, sanctions…), ainsi que sur la notion de
« fraude fiscale », le principe du libre choix de la voie la moins
imposée et la mesure générale anti-« abus fiscal ».
Tout
cela dans le but de procurer aux lecteurs une information la plus
complète possible sur les contours et alentours, ou les tenants et
aboutissants, de l’impôt étudié.
