L'assurance automobile - Responsabilité civile et protection juridique

Le risque automobile est omniprésent dans notre quotidien. Si les assureurs couvrent ses multiples facettes, des réglementations toujours plus nombreuses et changeantes l'encadrent. Mais comment appréhender ce paysage législatif en constante mutation ?

Cet ouvrage propose une lecture qui tient compte de cette complexité croissante et de l'interconnexion des normes au travers du prisme de leur finalité : l'indemnisation de la victime. Il offre donc aux professionnels du secteur (avocats, magistrats, juristes de compagnie, gestionnaires de sinistres, courtiers...) un outil théorique et pratique pour en saisir tous les enjeux.

Divisé en deux grandes parties, le livre traite d'abord de l'assurance responsabilité civile automobile et de la réparation du dommage. Il aborde ensuite l'assurance protection juridique qui permet à la victime de bénéficier d'un accompagnement dans la défense de ses droits.

Il s'avère donc indispensable pour tous ceux qui naviguent dans les méandres du droit des assurances automobile et qui souhaitent en avoir les clefs pour résoudre des problèmes concrets.

Lexique des abréviations

​Chapitre I. Assurance obligatoire RC auto

Chapitre II. Périmètre de la garantie

Chapitre III. Conclusion du contrat

Chapitre IV. Vie du contrat

Chapitre V. Survenance d’un sinistre

Chapitre VI. Droit propre du tiers lésé à l’indemnisation

Chapitre VII. Indemnisation

Chapitre VIII. Autres assurances en lien avec la RC auto

Chapitre IX. Recours des tiers payeurs

Chapitre X. Contentieux

​Chapitre I. Introduction

Chapitre II. Éléments essentiels du contrat d’assurance PJ

Chapitre III. Conclusion et fin du contrat

Chapitre IV. Contenu du contrat d’assurance PJ

Chapitre V. La PJ « Geens » (stand alone)

Chapitre VI. Survenance du sinistre

Chapitre VII. Gestion amiable précontentieuse

Chapitre VIII. Libre choix de l’avocat par l’assuré

Chapitre IX. Relations entre les avocats et les assureurs PJ

Chapitre X. Subrogations en assurance PJ

Chapitre XI. Contentieux avec l’assureur PJ

Table des matières