Après
160 ans de bons et loyaux services, il était temps d’enterrer le Code
pénal de 1867 pour apporter « précision, cohérence et simplicité » au
droit pénal. C’est ainsi que le nouveau Code pénal, qui entrera en vigueur en 2026,
est présenté par ses rédacteurs et par le législateur. À bien des
égards, le pari est réussi : le nouveau livre Ier du Code pénal met fin à
la division tripartite des infractions et des peines, supprime les
mécanismes de correctionnalisation et de contraventionnalisation,
instaure une nouvelle échelle de peines qui place au centre de la
répression les peines restrictives de liberté, inscrit nombre de
principes généraux dans la loi ou, encore, clarifie les notions telles
que la participation criminelle, la tentative, le concours
d’infractions. Les nouveautés, importantes et bienvenues, font enfin
entrer la matière pénale dans la modernité. D’autres choix
sont discutables, à l’image du maintien de la récidive générale ou de
l’emprisonnement à perpétuité, malgré les nombreuses critiques
criminologiques dont elle fait l’objet.
Cet ouvrage propose d’en faire l’analyse de manière novatrice en présentant, pour la première fois en Belgique, un commentaire article par article du nouveau livre Ier du Code pénal.
Les coordinateur.rices ont fait appel à des spécialistes du droit pénal
pour offrir une étude détaillée du nouveau droit qui expose, à l’aide
des travaux préparatoires, les raisons qui ont conduit aux divers
changements, pointe les différences avec le Code pénal de 1867 et
mobilise la jurisprudence et la doctrine pertinentes en la matière.
Espérons
que ce nouvel outil soit à la hauteur des attentes des étudiant.es,
magistrat.es, des avocat.es et tout.es les professionnel.les du droit
pénal qui seront appelé.es, dans un futur proche, à mobiliser le nouveau
Code pénal.
