Droit institutionnel communautaire

Le cours de Droit institutionnel communautaire dispensé par le Professeur Pierre-Henri Teitgen à la Faculté de droit de Paris fut le premier cours de droit communautaire mis à la disposition des étudiants sous la forme d’un polycopié puis présenté sous la forme d’un ouvrage relié publié par « Les cours de droit » à Paris.

Le présent ouvrage constitue la réimpression de la dernière édition du cours ainsi publiée en 1977. Elle fait l’objet d’une présentation éclairante du Professeur Joël Rideau.

Ouvrage pionnier en France, le Droit institutionnel communautaire a permis de disposer d’une analyse complète et pénétrante des sources du droit communautaire et des institutions des Communautés européennes.

La mise en perspective des problèmes soulevés par l’intégration des règles de droit communautaire dans les ordres juridiques nationaux conduit à s’interroger et à prendre davantage de recul dans l’examen de toutes les difficultés et réticences qui ont pu se manifester depuis la publication de l’ouvrage.

Le cours de Droit institutionnel communautaire rédigé par un visionnaire constitue un classique que tout juriste appelé à mettre en oeuvre le droit de l’Union européenne doit connaître.

Droit institutionnel communautaire
Introduction

TITRE I – LE DROIT COMMUNAUTAIRE
Introduction
Chapitre I LES SOURCES DU DROIT COMMUNAUTAIRE
CHAPITRE II L’APPLICABILITÉ DIRECTE DES RÈGLES DU DROIT COMMUNAUTAIRE DANS L’ORDRE JURIDIQUE INTERNE DES ÉTATS MEMBRES
CHAPITRE III LA PRIMAUTE DE LA RÈGLE COMMUNAUTAIRE SUR LA RÈGLE NATIONALE CONTRAIRE

TITRE II – LES INSTITUTIONS DES COMMUNAUTÉS
CHAPITRE I L’AUTORITÉ COMMUNAUTAIRE DE DIRECTION ET DE DÉCISION. LE COUPLE COMMISSION-CONSEIL
CHAPITRE II LE PARLEMENT EUROPÉEN
CHAPITRE III LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTÉS