Droit de l'énergie

Ce précis Domat consacré au droit de l'énergie présente la matière d'une manière à la fois complète et synthétique, afin de s'adapter aux différents publics intéressés (étudiants, praticiens, institutions et collectivités publiques...).

Enjeu économique et stratégique de premier ordre, le secteur de l'énergie soulève dans le même temps des enjeux écologiques et climatiques majeurs, qui expliquent l'importance de plus en plus visible du droit qui lui est dédié, et dont les objectifs (transition énergétique, dé-carbonisation...) irriguent désormais de nombreuses branches du droit.

Cet ouvrage permet de découvrir ou d'approfondir la connaissance d'une matière foisonnante, aussi complexe et technique que passionnante, au cœur des grands défis sociétaux contemporains. Sont donc étudiés : les sources du droit de l'énergie, les objectifs de la politique énergétique, le développement durable, la transition énergétique, les acteurs institutionnels, les opérateurs et consommateurs, les marchés de l'électricité et du gaz, les énergies renouvelables, les énergies fossiles, les économies d'énergie, la performance énergétique, aussi bien en droit interne qu'en droit de l'Union européenne, avec des éclairages de droit international.

Points forts

À jour des nombreux textes qui ont récemment visé le droit de l'énergie, aussi bien en droit interne (loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables, loi du 22 juin 2023 d'accélération en matière nucléaire, loi du 21 mai 2024 relative à la gouvernance de la sûreté nucléaire... ) qu'en droit européen (adoption des textes du paquet « Fit for 55 » pour la promotion de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et l'efficacité énergétique, et des textes du paquet « gaz et hydrogène », réforme du marché intérieur de l'électricité).