Histoire du Conseil de l'Europe

Créé en 1949, le Conseil de l'Europe, première organisation européenne, avait pour objectif l’unification du continent dans son entier. Le choix de Strasbourg pour y établir le siège symbolisait d’ailleurs la volonté de réconciliation entre les peuples. Le Conseil de l’Europe s’est doté dès le départ d’une structure institutionnelle comportant un Comité des ministres et une Assemblée parlementaire, la première en Europe. Cet ouvrage retrace l’histoire de cette organisation. Constitué au départ par des Etats d'Europe occidentale, le Conseil de l’Europe avait vocation à intégrer tous les pays du continent, mais cet élargissement a été retardé par la guerre froide. Ce n'est qu'à partir de 1989 que le Conseil de l'Europe est devenu une véritable organisation paneuropéenne qui compte désormais 47 Etats membres. Sa mission est centrée sur trois objectifs majeurs : protéger les droits de l’homme, promouvoir les valeurs démocratiques et garantir l’Etat de droit. Mais le Conseil de l'Europe développe également une activité intense pour favoriser la coopération dans tous les domaines de la vie sociale : éducation, sport, culture, etc. A partir de 1959, la Cour européenne des droits de l'homme devient l'institution phare du Conseil : ses arrêts s'imposent aux Etats membres. Organisation intergouvernementale, le Conseil de l’Europe est confronté à l'évolution de l'Union européenne et cherche constamment à redéfinir sa place dans les relations internationales. A l’aube du XXIe siècle, parviendra-t-il à occuper une position clé dans l’architecture européenne ?

DE LA CREATION JUSQU’A LA CRISE GRECQUE (1949-1969) Introduction de la première partie LA CREATION DU CONSEIL DE L’EUROPE Le Congrès de La Haye de mai 1948 Le Traité de Londres du 5 mai 1949 Les ambitions fédéralistes de l'Assemblée consultative Les premières admissions : la Grèce, la Turquie, l'Islande et l'Allemagne LA MISE EN ROUTE DES COOPERATIONS PHARES La Convention européenne des droits de l’homme et la Cour européenne des droits de l’homme La coopération culturelle L’adoption du drapeau européen La mise en place de la Conférence européenne des pouvoirs locaux L’élaboration de la Charte sociale européenne La création de la Pharmacopée européenne L’ATTITUDE FACE A LA CONSTITUTION D’UNE PETITE EUROPE Du plan Schuman au plan Eden L’intérêt de l'Assemblée pour la création de la CEE et de l’AELE Les efforts pour une rationalisation des institutions européennes La volonté d’orchestrer l’unification européenne La réaction à la candidature britannique à la CEE LE CONSEIL DE L’EUROPE : UNE GRANDE EUROPE SUR LA SCENE INTERNATIONALE ? Les élargissements à deux Etats neutres : l'Autriche et la Suisse Les adhésions méditerranéennes : Chypre et Malte Les relations avec les organisations internationales et les ONG Les relations avec les pays non membres La Grande Europe face aux crises internationales La crise grecque Conclusion de la première partie A LA RECHERCHE D’UNE IDENTITE FACE A LA CEE (1969-1989) Introduction de la deuxième partie LA CONCURRENCE AVEC LA PETITE EUROPE Le Conseil de l'Europe face à l’élargissement de la CEE Les efforts pour devenir une plate-forme d’expression sur la politique européenne La recherche d’un modus vivendi avec la CEE LE LANCEMENT DE NOUVELLES COOPERATIONS La création du Centre et du Fonds européen pour la jeunesse Faciliter l’éducation, la culture et le sport pour tous L’adoption de l’hymne européen La création d’Eurimages La coopération juridique La protection de l’environnement et du patrimoine LA DEFENSE DES VALEURS FONDAMENTALES La multiplication des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Les avancées en matière de droits sociaux La lutte contre la torture, la peine de mort et le terrorisme La coopération des pouvoirs locaux et régionaux Les conférences sur la démocratie parlementaire ENTRE GESTION DE CRISES ET ELARGISSEMENTS La réintégration de la Grèce et les élargissements au Sud (Portugal, Espagne) Les crises méditerranéennes à Chypre, à Malte et en Turquie L’accord EUR-OPA et la mise en place du Centre Nord-Sud à Lisbonne L’adhésion de deux micro-Etats et de la Finlande LE CONSEIL DE L’EUROPE SE TOURNE VERS L’EST Une ouverture progressive aux pays communistes La création du statut d’invité spécial Le discours de Gorbatchev : la maison européenne commune LA RENAISSANCE DU CONSEIL DE L’EUROPE EN TANT QU’ORGANISATION PANEUROPÉENNE (1989-2009) Introduction de la troisième partie LES VAGUES D’ELARGISSEMENT APRES LA CHUTE DU MUR Les conditions d’adhésion L’admission des pays d’Europe centrale et orientale L’adhésion de la Slovénie et des Etats baltes L’adhésion problématique de la Russie L’élargissement aux autres ex-républiques soviétiques L’élargissement aux républiques de l’ex-Yougoslavie et à l’Albanie L’intégration des derniers micro-Etats : l’Andorre et la principauté de Monaco DE NOUVEAUX OUTILS DE COOPERATION La Commission de Venise La création du Centre de la jeunesse à Budapest et du Centre des langues à Graz La multiplication d’organismes décentralisés L’instauration du monitoring La création du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux de l’Europe LES SOMMETS DU CONSEIL DE L’EUROPE Le Sommet de Vienne en 1993 Le Sommet de Strasbourg en 1997 Le Sommet de Varsovie en 2005 LES COOPERATIONS PILOTES La protection des minorités nationales La Commission européenne contre le racisme et l’intolérance (ECRI) Des coopérations culturelles innovantes Les nouveaux outils de coopération juridique La protection des droits de l’homme en biomédecine La réponse du Conseil de l’Europe aux nouvelles menaces du XXIe siècle LA REFORME DES INSTRUMENTS DE PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME La révision de la Charte sociale européenne La mise en place de la Cour unique des droits de l’homme : première réforme Le Commissaire aux droits de l’homme Les amendements en faveur de l’extension de la Convention européenne des droits de l’homme La deuxième réforme : le Protocole n°14 Vers une troisième réforme de la Cour européenne des droits de l’homme LA PLACE DU CONSEIL DE L’EUROPE DANS L’ARCHITECTURE EUROPEENNE La création du statut d’observateur et du statut participatif des ONG La contribution du Conseil de l’Europe au maintien de la paix Les relations avec la CSCE/OSCE : entre rivalité et coopération La contractualisation des relations avec l’UE Conclusion de la troisième partie Conclusion générale