Précis de droit fiscal de l'entreprise

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Summary

Entièrement refondu pour cette cinquième édition, cet ouvrage prend en compte les différentes réformes fiscales intervenues depuis la quatrième édition, ainsi que la jurisprudence luxembourgeoise qui, par touches impressionnistes, continue à tisser un tableau de plus en plus précis du droit fiscal de l’entreprise. Si l’ouvrage a dû être largement réécrit, l’approche retenue au cours des quatre premières éditions a cependant pu être maintenue. Se voulant pédagogique, l’ouvrage va du général au particulier, en privilégiant le recours aux exemples. Ceux-ci permettent en effet de s’assurer que les règles ont été bien comprises.

À cette fin, ce précis retient dans la mesure du possible la méthode de travail suivante : la section commence avec l’exposé d’une problématique, sous la forme d’un exercice, auquel il est demandé au lecteur de réfléchir quant à la réponse à donner en droit positif. Le précis fournit dans la foulée la règle applicable, celle-ci devant normalement permettre au lecteur de répondre par lui-même à la question formulée dans l’exercice. Bien évidemment, aux fins de contrôles, le précis propose une résolution des questions d’exercice à la suite de l’énoncé de la règle applicable. Comme il convient de faire, et refaire, le plus d’exercices possibles, le précis fournit en sus un grand nombre d’exemples directement résolus, sous la forme de notes infrapaginales. Mais il ne faut pas se tromper : le lecteur doit en premier lieu assimiler les règles, ainsi que leur fondement (sans quoi elles ne pourront être mémorisées), la multiplication des exercices ne pouvant se substituer à cet effort de bonne compréhension.

L’ouvrage s’adresse à tous ceux, étudiants ou praticiens, qui veulent se familiariser avec les mécanismes du droit fiscal appliqué aux entreprises. À cette fin, il s’agit d’être à la fois clair et concret, tout en expliquant, dans la mesure du nécessaire, toutes les notions comptables et juridiques annexes à la fiscalité, afin que le précis soit accessible à toute personne intéressée, peu importe sa formation initiale (juriste, économiste, …). Afin de faciliter les recherches, un index alphabétique détaillé, ensemble avec une table des matières détaillée, sont fournis en fin d’ouvrage. On espère que ces différents moyens complémentaires de recherche permettront au lecteur de rapidement trouver la réponse à ses questions.