Le droit des personnes intersexes

La situation des personnes intersexes – ou intersexuées – demeure largement négligée en sciences juridiques et, lorsqu’elle est étudiée, c’est généralement en ce qui concerne l’admission d’un « troisième » sexe/genre à l’état civil.

L’ouvrage présente l’originalité de se focaliser sur le droit à l’intégrité physique et psychique des personnes intersexes, c’est-à-dire leur droit fondamental de ne pas être opérées – à la naissance ou plus tard – ou de subir des traitements contre leur gré afin de les faire « entrer » dans les classifications biologiques du masculin ou du féminin.

Au départ de la réalité médicale, l’ouvrage analyse de quelle façon le droit s’empare/devrait s’emparer de cette question. Sont à cet égard proposés plusieurs regards croisés : d’abord de droit de la responsabilité civile et de droit pénal, ensuite de droits fondamentaux et de droit comparé. L’ouvrage s’achève par deux témoignages.

Il s’adresse à toutes celles et tous ceux qui s’intéressent à la protection des droits des personnes intersexes.

CHAPITRE 1. – Mécanismes biologiques et génétiques du développement sexuel
CHAPITRE 2. – Les actes médicaux à l’égard des personnes intersexes sous le prisme de la responsabilité civile
CHAPITRE 3. – Les actes médicaux à l’égard des personnes intersexes sous le prisme de la responsabilité pénale
CHAPITRE 4. – Le droit à l’intégrité corporelle des personnes intersexuées
CHAPITRE 5. – Le droit à l’intégrité physique des personnes intersexes : regard de droit comparé
CHAPITRE 6. – Témoignage. Le respect des droits des personnes intersexuées : écouter, protéger et créer une société inclusive et respectueuse
CHAPITRE 7. – Témoignage de Coralie