Droit de la famille - 2ème Edition

Cette deuxième édition de l'ouvrage, publié pour la première fois en janvier 2022, intègre les développements les plus récents dans le domaine du droit belge de la famille. L’objectif est d’introduire aux principales questions que pose au juriste la complexité des relations familiales et de décrire de manière suffisamment détaillée les réponses que tente d’y apporter le droit belge, sans oublier l’approche critique des solutions proposées. L'ouvrage contient de nombreuses illustrations jurisprudentielles et références doctrinales (tant en français qu'en néerlandais), des schémas explicatifs et s’accompagne d’exercices corrigés disponibles en ligne pour faciliter la compréhension et l’assimilation de la matière.

Deux grands axes sont abordés : le couple et les enfants. Dans le premier axe, l’ouvrage étudie successivement la cohabitation de fait, la cohabitation légale et le mariage. Les diverses formes de réponses juridiques aux crises du couple sont chaque fois envisagées. Le second axe est consacré à la filiation et à l’adoption. Tout au long de ces deux parties, les règles de fonctionnement du tribunal de la famille, abordées dans une première partie, sont mises en application.

Si l’ouvrage a pour principale vocation de servir de support de cours aux étudiantes et étudiants en droit, il est également susceptible d’intéresser toute personne désireuse de mieux comprendre la dimension juridique des relations familiales. Elles nous concernent toutes et tous au fil des parcours de vie et méritent une réflexion critique sur la diversité des normes et des solutions.

Avant-propos
Remerciements
Liste des abréviations
Introduction
CHAPITRE 1. – Délimitation de l’objet de l’ouvrage
CHAPITRE 2. – Notion de famille et droit
CHAPITRE 3. – Sources formelles contemporaines du droit de la famille

PARTIE I – Tribunal de la famille
CHAPITRE 1. – Création du tribunal de la famille
CHAPITRE 2. – Compétence matérielle : l’article 572bis du Code judiciaire
CHAPITRE 3. – Compétence territoriale : l’article 629bis du Code judiciaire
CHAPITRE 4. – Mesures urgentes
CHAPITRE 5. – Pouvoirs d’investigation du juge relatifs à la situation des enfants mineurs et audition éventuelle : l’article 1253ter/6 du Code judiciaire
CHAPITRE 6. – Rôle du ministère public
CHAPITRE 7. – Dossier familial
CHAPITRE 8. – Modes amiables de résolution des conflits
CHAPITRE 9. – Exécution provisoire des décisions du tribunal de la famille

PARTIE II – Couple
CHAPITRE 1. – Cohabitation de fait
CHAPITRE 2. – Cohabitation légale
CHAPITRE 3. – Mariage

PARTIE III – Enfants
CHAPITRE 1. – Filiation
CHAPITRE 2. – Adoption