Droit de la copropriété

Tout praticien du droit immobilier se trouve confronté à des problématiques de copropriété. Celles-ci prennent des formes assez variées. Cet ouvrage fait le point sur des questions du quotidien de ce contentieux.

Tout d’abord, Eric Riquier aborde un angle financier en s’interrogeant sur les questions de la preuve des créances de l’ACP et de leur prescription.

Ensuite, Marc-Philippe Tordoir et Sibylle Timmermans évoquent les modes de résolution des conflits. En effet, de nombreux litiges de copropriété portent sur des problématiques dont les enjeux sont relatifs mais impliquent tension et animosité personnelle. Si la justice judiciaire classique ne semble pas la meilleure solution face à ce type de conflit, les modes alternatifs y répondent-ils ?

Enfin, Sadri Ellouze, Camille François et Sébastien Vanvrekom exposent les enjeux et les problématiques de la copropriété lors des litiges de construction. En quoi la présence d’une ACP au sein d’un litige classique de construction a-t-elle une incidence en termes de procédure, de processus décisionnel ou de responsabilité ? À quoi faut-il avoir égard et quels sont les pièges à éviter ?

Cet ouvrage a été coordonné par Vincent Defraiteur.

Tous les auteurs sont avocats au barreau de Bruxelles et membres de la Commission de droit immobilier de ce barreau.