Manuel des droits d'enregistrement

La matière des droits d’enregistrement est en perpétuelle mutation. La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.

Comme pour les précédentes, cette dixième édition du Manuel des droits d’enregistrement intègre les nombreuses modifications intervenues depuis 2021, tout en conservant la même structure et la même numérotation.

Il a également été tenu compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que le manuel reste essentiellement pratique tout en évitant d’entrer dans les controverses ou dans une analyse pointue de la matière.

À cet égard, dans son prolongement et pour faciliter des recherches plus approfondies, une attention toute particulière a été portée aux références aux circulaires et à la doctrine en les multipliant mais aussi en les améliorant grâce aux renvois aux ouvrages de doctrine mais surtout par des références directes aux numéros correspondant aux commentaires.

Par ailleurs, certains numéros ont été récrits, voire insérés, pour une actualisation et une meilleure compréhension de la matière.

En se plaçant entre l’écrit de vulgarisation et le traité, ce Manuel restera, comme pour les éditions précédentes, un compagnon pour les étudiants et un guide pour les particuliers qui souhaitent signer un contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations…

En outre, il s’adresse toujours aux professionnels qui souhaitent disposer d’un premier « manuel d’urgence » destiné à rafraîchir leur mémoire.

Le Manuel des droits d’enregistrement a également l’avantage de proposer une mise à jour permanente consultable en ligne sur le site Larcier (www.larcier-intersentia.com).

Cet ouvrage est mis à jour au 15 juillet 2023.

DEUXIÈME PARTIE – LES DROITS D’ENREGISTREMENT EN GÉNÉRAL
Titre IER – But et utilité de la formalité de l’enregistrement
Titre II – Exécution de la formalité
Titre III – Obligation de l’enregistrement
Titre IV – Règles générales de perception
Titre V – La localisation des droits d’enregistrement
Titre VI – Division des droits d’enregistrement

TROISIÈME PARTIE – LES DROITS D’ENREGISTREMENT PROPORTIONNELS
Titre Ier – Droit sur les transmissions à titre onéreux de biens immeubles – Droit de vente
Titre II – Droit sur les partages de biens immeubles situés en Belgique
Titre III – Droit sur les constitutions d’hypothèques
Titre IV – Droit sur les donations
Titre V – Droit sur les baux (y compris la superficie et l’emphytéose) d’immeubles situés en Belgique
Titre VI – Droit sur les apports en société et sur leur liquidation

QUATRIÈME PARTIE – RESTITUTIONS – AMENDES – PRESCRIPTIONS – POURSUITES – PRÉSOMPTIONS LÉGALES
Titre Ier – Les restitutions
Titre II – Les amendes ou majorations d’impôt
Titre III – Les prescriptions
Titre IV – Les poursuites
Titre V – Les présomptions légales

Bibliographie