Droit judiciaire - Tome 1 - Institutions judiciaires - 4ème Edition

Le présent ouvrage décrit l’organisation du pouvoir judiciaire en Belgique. Il débute par une approche générale de cette institution, lors de laquelle sont successivement étudiés l’acte de juger, le monopole de l’État pour rendre la justice, sans préjudice de l’existence d’autres voies d’apaisement des litiges, les caractéristiques fondamentales de ce pouvoir au regard des exigences européennes du procès équitable, son statut constitutionnel et les grands principes consacrés par le Code judiciaire.

Après cet examen panoramique, les composantes de la pyramide judiciaire belge sont décrites une à une, de la justice de paix à la Cour de cassation.

Une ultime perspective est dédiée au statut des différents acteurs de l’ordre judiciaire et de ses auxiliaires : la magistrature assise, le ministère public, le référendaire, le juriste de parquet, le candidat-magistrat, le criminologue, le greffier, l’huissier de justice et l’avocat.

De la sorte, sont en substance étudiées dans ce livre les deux premières parties du Code judiciaire. L’analyse de la compétence des juridictions, de la procédure civile, des saisies conservatoires, voies d’exécution et règlement collectif de dettes, ainsi que des modes alternatifs de règlement des conflits est dévolue aux trois volumes du Tome 2, publiés dans la même collection en 2021.

Avant-propos
Introduction générale

LIVRE 1 - Approche générale du fonctionnement du service public de la Justice

• CHAPITRE 1 - Juger
• CHAPITRE 2 - La justice est un monopole de l’État
• CHAPITRE 3 - Caractéristiques fondamentales du service public de la justice
• CHAPITRE 4 - Bref aperçu historique
• CHAPITRE 5 - Statut constitutionnel du pouvoir judiciaire
• CHAPITRE 6 - Principes généraux du code judiciaire

LIVRE 2 - L'organisation judiciaire
Partie I - Les juridictions de l’ordre judiciaire

• Introduction
• CHAPITRE 1 - La justice de paix et le tribunal de police
• CHAPITRE 2 - Le tribunal de première instance
• CHAPITRE 3 - Le tribunal du travail
• CHAPITRE 4 - Le tribunal de l’entreprise
• CHAPITRE 5 - Le tribunal d’arrondissement
• CHAPITRE 6 - La cour d’appel
• CHAPITRE 7 - La cour du travail
• CHAPITRE 8 - La cour d’assises
• CHAPITRE 9 - La cour de cassation

Partie 2 - Statut des différents acteurs de la justice

• CHAPITRE 1 - Le magistrat
• CHAPITRE 2 - Le ministère public
• CHAPITRE 3 - Les référendaire, juriste de parquet, criminologue et candidat- magistrat
• CHAPITRE 4 - Les greffiers
• CHAPITRE 5 - Les huissiers de justice
• CHAPITRE 6 - Les avocats