Comptabilité des entreprises - Des principes comptables aux comptes annuels - 2ème Edition
VINCKE Jean-Pierre
Product details
- Categories: Droit des Sociétés, Comptabilité
- Publisher: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807937963
- Publication Date: 31/10/2023
- Binding: Paperback
- Number of pages: 931
- Language: French
Summary
Cet ouvrage commente de manière approfondie le lien entre, d’une part le droit des sociétés et des associations et, d’autre part, la comptabilité et le rapportage financier des sociétés, associations et fondations.
La toute grande majorité des postes du bilan et du compte de résultats sont développés, rubrique par rubrique suivie des obligations de rapportage de fin d’exercice (comptes annuels, rapport de gestion, contrôle et publicité). Les dispositions spécifiques aux différentes formes légales sont exposées, dans la partie 3, pour ce qui concerne les sociétés et, dans la partie 5, pour les associations et fondations. La partie 4 est consacrée aux réorganisations : fusions, scissions, l’apport d’une universalité ou de branche d’activités et la modification de la forme juridique. Cette partie de l’ouvrage aborde également les dissolutions, liquidations et réorganisations.
La législation est à jour au 30 septembre 2023 ; de même, il est tenu compte des avis de la Commission des Normes comptables publiés jusqu’à la même date.
Cet ouvrage est dès lors destiné, non seulement aux professionnels du chiffre et aux (candidats-)stagiaires, mais également aux étudiants des orientations économiques. Il est aussi utile pour les juristes d’entreprise et les autres professions juridiques concernées par le rapportage financier des sociétés, associations et fondations.
Table of contents
Avant-propos
Liste des abréviations
Partie 1 – Principes généraux
Chapitre 1 – Le cadre légal
Chapitre 2 – La Commission des normes comptables
Chapitre 3 – Les principes de la comptabilité générale
Chapitre 4 – Introduction à l’inventaire et aux comptes annuels
Chapitre 5 – Le plan comptable
Partie 2 – Dispositions communes à la comptabilité des entreprises
Chapitre 1 – Définitions
Chapitre 2 – Principes généraux concernant les comptes annuels
Chapitre 3 – Les règles d’évaluation
Chapitre 4 – Les principes de valorisation
Chapitre 5 – Amortissements
Chapitre 6 – Réductions de valeur
Chapitre 7 – Provisions
Chapitre 8 – Opérations en devises
Chapitre 9 – Constitution et frais d’établissement
Chapitre 10 – Immobilisations incorporelles
Chapitre 11 – Immobilisations corporelles
Chapitre 12 – Leasing et opérations similaires
Chapitre 13 – Immobilisations financières
Chapitre 14 – Stocks et commandes en cours d’exécution
Chapitre 15 – Créances
Chapitre 16 – Placements de trésorerie et valeurs disponibles
Chapitre 17 – Réévaluations
Chapitre 18 – Les subsides
Chapitre 19 – Emprunts obligataires émis
Chapitre 20 – Dettes
Chapitre 21 – Chiffre d’affaires et autres produits d’exploitation
Chapitre 22 – Achats d’approvisionnements et marchandises
Chapitre 23 – Services et biens divers
Chapitre 24 – Frais de personnel
Chapitre 25 – Comptabilisation des avantages de toute nature
Chapitre 26 – La réalisation d’actifs
Chapitre 27 – Impôts et impôts différés
Chapitre 28 – Affectations et prélèvements
Chapitre 29 – Les comptes annuels des sociétés
Chapitre 30 – Le rapport de gestion des sociétés
Chapitre 31 – Le contrôle des comptes annuels et du rapport de gestion
Chapitre 32 – Les obligations de publicité des sociétés
Partie 3 – Dispositions particulières aux différentes formes de sociétés
Chapitre 1 – Société à responsabilité limitée et société coopérative
Chapitre 2 – Société anonyme
Chapitre 3 – La société simple
Chapitre 4 – Société en nom collectif et société en commandite
Chapitre 5 – Le groupement européen d’intérêt économique
Chapitre 6 – La société européenne
Chapitre 7 – La société coopérative européenne
Chapitre 8 – Les succursales
Partie 4 – Réorganisations
Chapitre 1 – Fusions et scissions
Chapitre 2 – Les apports d’universalité ou de branche d’activités
Chapitre 3 – Transformation
Chapitre 4 – Dissolution et liquidation
Chapitre 5 – Aspects comptables de la réorganisation judiciaire ou de transfert sous autorité judiciaire
Partie 5 – Les associations et fondations
Chapitre 1 – Dispositions générales
Chapitre 2 – Constitution et fonctionnement des associations et fondations
Chapitre 3 – La comptabilité des associations
Chapitre 4 – Les comptes annuels et le budget des associations
Index