Observer le droit - Manuel - 4ème édition 2022

Depuis plus de vingt -cinq ans, l’enseignement donné au sein de l’Université de Mons a conduit à rechercher les différentes postures que l’étudiant en première année pouvait adopter à l’égard du droit en général. Il le découvre par les différents domaines où le droit est partie prenante. L’ouvrage met l’accent sur la pluralité des points de vue. Le droit européen et les droits nationaux, et principalement le droit belge, sont pris à titre d’exemple pour tenter de comprendre la réalité qui nous entoure, réalité qui va de la gestion des marchandises à la gestion des relations diplomatiques, en passant par le travail. Les thèmes ne sont pas exhaustifs et l’analyse juridique qui en est faite ne l’est pas non plus. Elle se veut simplement processus d’apprentissage du droit pour la compréhension des relations humaines, économiques, sociales et culturelles.

Cette quatrième édition tient compte de la refonte du droit des obligations dans le nouveau Code civil, ainsi que d’autres réformes récentes dans le domaine des droits d’auteur ou encore du marché digital.

Introduction
THÈME 1 – La gestion des objets
Chapitre I – L’objet et le droit : de la conceptualisation
Chapitre II – Quels rapports à la marchandise ?
Chapitre III – La vente
Chapitre IV – L’équilibre du contrat : le traitement des clauses
abusives et le changement de circonstances
THÈME 2 – La gestion des services
Chapitre I – Les services
Chapitre II – La libre prestation de services en droit européen
Chapitre III – Les services et le droit national
THÈME 3 – La gestion de la création, de l’inventivité et des idées
Chapitre I – La marque
Chapitre II – Les inventions
Chapitre III – Le droit d’auteur
Chapitre IV – La protection intellectuelle et le droit du libre marché
THÈME 4 – La gestion de la condition de la personne
Chapitre I – La personne physique
Chapitre II – La personne morale
Chapitre III – La personne en droit européen
THÈME 5 – La gestion de l’espace
Chapitre I – De la nécessité du territoire
Chapitre II – L’État et le territoire
Chapitre III – L’aménagement du territoire et le droit de l’environnement
THÈME 6 – La gestion de l’argent
Chapitre I – L’argent
Chapitre II – L’argent et le prix
Chapitre III – Les services financiers
THÈME 7 – La gestion des risques
Chapitre I – Les principes fondateurs de la responsabilité
Chapitre II – La responsabilité contractuelle
Chapitre III – La responsabilité extracontractuelle : ses fondements
THÈME 8 – La gestion du travail
Chapitre I – De la solidarité
Chapitre II – La convention collective, norme d’un nouveau genre
Chapitre III – La sécurité sociale
Chapitre IV – Le contrat de travail
Chapitre V – L’apport du droit européen
THÈME 9 – La gestion des échanges commerciaux
Chapitre I – La concurrence requiert-elle des règles de droit ?
Chapitre II – Le droit de la concurrence européen
Chapitre III – Quelques observations sur la structure du marché
Chapitre IV – Le droit de la concurrence au niveau national : le Code de droit économique
THÈME 10 – La gestion des relations aux pouvoirs publics
Chapitre I – La Constitution
Chapitre II – Les éléments constitutifs de l’État
Chapitre III – Les grands types d’États
Chapitre IV – L’organisation interne de l’État
Chapitre V – La transparence administrative
THÈME 11 – La gestion du contentieux
Chapitre I – De l’accès à la justice
Chapitre II – Les litiges entre entreprises, entre personnes physiques ou entre personnes physiques et entreprises
Chapitre III – Le traitement du contentieux entre le citoyen et l’État ou ses démembrements
Chapitre IV – La Cour constitutionnelle
Chapitre V – Les juges internationaux
THÈME 12 – La gestion de l’international
Chapitre I – L’ordre juridique international
Chapitre II – Les règles fondatrices du droit international
Chapitre III – L’organisation des Nations unies : l’ordre juridique international
Chapitre IV – L’Organisation mondiale du commerce (O.M.C.) ou l’ordre juridique international commercial
Chapitre V – Les institutions à vocation régionale et plus spécialement en Europe
Chapitre VI – L’Union européenne
THÈME 13 – Les valeurs
Chapitre I – La Constitution
Chapitre II – La Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
Chapitre III – La Charte des droits fondamentaux
Table des matières