La réglementation des cryptomonnaies - L’émergence d’un droit en réseau dans une société globalisée

Le présent ouvrage représente l’aboutissement de quatre années de recherches effectuées à la Faculté de droit d’économie et de finance de l’Université du Luxembourg. Il part d’un constat : l’émergence d’une société qui s’organise différemment, en réseaux. L’écosystème des cryptomonnaies est utilisé par l’auteur pour illustrer ce changement de paradigme.

Depuis 2009, l’intérêt pour les cryptomonnaies n’a cessé de grandir. D’un phénomène réservé à une communauté informatique, il touche aujourd’hui un public bien plus large et diversifié. Résultat : le nombre de cryptomonnaies a augmenté à une vitesse incroyable et les articles de journaux en ligne multiplient les classements des cryptomonnaies les plus rentables. L’environnement n’a finalement plus grand-chose à voir avec ce qu’il était à l’origine. Un réel écosystème des cryptomonnaies a émergé. Celui-ci se développe en son sein, il se diversifie, il évolue, faisant fi des principes de nos sociétés traditionnelles. Il réunit des individus et professionnels autour d’un projet commun, d’un écosystème.

Pour répondre à ce changement d’organisation sociétale, le droit, et plus précisément le droit pénal, a adopté un changement radical. Sa légitimité a été remplacée par la préservation d’intérêts qui sont autres. Le droit pénal adopte aujourd’hui un objectif de préservation systémique. Le droit pénal se dit alors postmoderne. Cet ouvrage entend analyser si le changement de paradigme de droit pénal qui caractérise nos sociétés postmodernes se vérifie également pour la réglementation des cryptomonnaies et interroge la légitimité de ce mode de fonctionnement juridique au vu de la globalisation des sociétés dans lesquelles nous évoluons.

La théorie des systèmes, d’abord en sociologie puis en droit, a mis le doigt sur ce changement d’organisation sociétale. Le présent ouvrage vise alors à répondre à la question suivante : dans quelle mesure la théorie des systèmes est-elle pertinente pour encadrer juridiquement l’écosystème des cryptomonnaies ? De cette question principale découlent des interrogations sous-jacentes : quel est l’impact du droit pénal de contrôle social sur ledit système ? Cette forme nouvelle qu’adopte le droit pénal est-elle compatible avec les principes du droit pénal et les droits fondamentaux ? Quelles leçons pouvons-nous tirer de la théorie des systèmes pour remplacer ce droit pénal apparemment en rupture avec ses principes dans l’organisation d’une société en réseau ?