Product details
- Categories: Droit de la famille
- Publisher: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807931657
- Publication Date: 01/02/2022
- Binding: Paperback
- Number of pages: 566
- Language: French
Summary
L’ouvrage a pour objectif d’introduire aux principales questions que
pose au juriste la complexité des relations familiales et de décrire de
manière suffisamment détaillée les réponses que tente d’y apporter le
droit belge, sans oublier l’approche critique des solutions proposées.
Deux
grands axes sont abordés : le couple et les enfants. Dans le premier
axe, l’ouvrage étudie successivement la cohabitation de fait, la
cohabitation légale et le mariage.
Les diverses formes de réponses
juridiques aux crises du couple sont chaque fois envisagées. Le second
axe est consacré à la filiation et à l’adoption. Tout au long de ces
deux parties, les règles de fonctionnement du tribunal de la famille,
abordées dans une première partie, sont mises en application. Chaque
partie comprend de nombreuses références de doctrine, est illustrée par
des exemples de jurisprudence et complétée par des schémas ainsi que des
exercices corrigés qui permettent de mieux comprendre et assimiler la
matière.
Si l’ouvrage a pour principale vocation de servir de
support de cours aux étudiants en droit, il est également susceptible
d’intéresser toute personne désireuse de mieux comprendre la dimension
juridique des relations familiales. Elles nous concernent toutes et tous
au fil des parcours de vie et méritent une réflexion critique sur la
diversité des normes et des solutions.
EXERCICES CORRIGÉS GRATUITS EN LIGNE
Le
site larcier.assessmentq.com/register permet aux étudiants de réviser
et de s’entraîner à la préparation des examens. Le site, accessible aux
acquéreurs de l’ouvrage grâce au code d’activation repris en 2e page de
couverture, propose des exercices corrigés et d’autres compléments
numériques.
Table of contents
Avant-propos
Remerciements
Liste des abréviations
Introduction
CHAPITRE 1. – Délimitation de l’objet de l’ouvrage
CHAPITRE 2. – Notion de famille et droit
CHAPITRE 3. – Sources formelles contemporaines du droit de la famille
PARTIE I – Tribunal de la famille
CHAPITRE 1. – Création du tribunal de la famille
CHAPITRE 2. – Compétence matérielle : l’article 572bis du Code judiciaire
CHAPITRE 3. – Compétence territoriale : l’article 629bis du Code judiciaire
CHAPITRE 4. – Mesures urgentes
CHAPITRE
5. – Pouvoirs d’investigation du juge relatifs à la situation des
enfants mineurs et audition éventuelle : l’article 1253ter/6 du Code
judiciaire
CHAPITRE 6. – Rôle du ministère public
CHAPITRE 7. – Dossier familial
CHAPITRE 8. – Modes amiables de résolution des conflits
CHAPITRE 9. – Exécution provisoire des décisions du tribunal de la famille
PARTIE II – Couple
CHAPITRE 1. – Cohabitation de fait
CHAPITRE 2. – Cohabitation légale
CHAPITRE 3. – Mariage
PARTIE III – Enfants
CHAPITRE 1. – Filiation
CHAPITRE 2. – Adoption
Index alphabétique
Bibliographie indicative