Droit des artistes

Les artistes sont aujourd’hui de plus en plus nombreux et œuvrent dans des voies de plus en plus variées. Le présent ouvrage, axé sur la pratique, offre une vue d’ensemble de ces matières. À côté du principe fondamental de la liberté de création et de ses limitations (jusqu’où l’art peut-il être transgressif ?), le lecteur trouvera un exposé détaillé des droits (droits d’auteur, propriété intellectuelle et industrielle – marques, dessins et modèles) lui permettant de protéger et de valoriser ses créations. Le lecteur trouvera aussi des dispositions légales (droit social et fiscal, droit contractuel) lui permettant d’exercer son activité artistique – très généralement fort aléatoire – avec une raisonnable sécurité et de solides perspectives. L’accent a été volontairement placé sur la présence de nombreux exemples jurisprudentiels, qui rendent la lecture de l’ouvrage accessible non seulement aux juristes et aux professionnels du droit ou de l’art, mais aux artistes eux-mêmes.

PRÉFACE
INTRODUCTION

Première partie – Liberté de création
Titre 1 – LIBERTÉ DE CRÉATION
Titre 2 – LIMITATIONS ET RESTRICTIONS À LA LIBERTÉ DE CRÉATION

Deuxième partie – Droits d’auteur et droits voisins, droit des marques et droit des dessins et modèles
Titre 1 – DROITS D’AUTEUR ET DROITS VOISINS
Titre 2 – DROIT DES MARQUES
Titre 3 – DROIT DES DESSINS ET DES MODÈLES

Troisième partie – Droit des contrats

Quatrième partie – Droit social et fiscal des artistes
Titre 1 – DROIT SOCIAL DES ARTISTES
Titre 2 – DROIT FISCAL DES ARTISTES
Conclusion
Bibliographie sélective