Le temps des MARCs

L’importance des modes alternatifs de résolution des conflits - les MARCs - n’est plus à démontrer.

L’un des avantages des MARCs classiquement mis en avant est leur efficacité et, plus particulièrement, la possibilité qu’ils offrent de résoudre rapidement un différend. Le recours aux MARCs permet, en effet, - notamment - d’échapper à l’encombrement des cours et tribunaux.

La gestion du temps dans la mise en œuvre des MARCs est donc un élément central. Cependant, cette temporalité « à gérer » n’est pas forcément la même au sein des différents MARCs. Au-delà de la gestion efficace des étapes qui structurent le processus, les MARCs amiables - en particulier la médiation et le droit collaboratif - sont marqués par la nécessité d’également « gérer » une temporalité dite « relationnelle », celle de l’histoire de la relation entre les parties en conflit qui relie passé, présent et avenir.

La recherche de l’efficacité dans les MARCs commande par ailleurs de veiller à ce qu’une partie ne puisse pas remettre en cause la validité du processus mis en œuvre en raison d’une irrégularité qu’elle n’aurait, à des fins stratégiques, pas dénoncé en temps utile.

Finalement, la problématique de l’écoulement du temps est indissociable de celle de la prescription. Se pose dès lors la question de l’assimilation de l’intentement d’une procédure arbitrale à la citation au sens de l’article 2244 du Code civil quant aux effets qui en découlent en matière d’interruption de la prescription.

Ce sont toutes ces questions, liées à la gestion du temps et aux conséquences de son écoulement dans les MARCs, que cet ouvrage rédigé à l’occasion du colloque digital organisé par la Conférence du jeune barreau de Bruxelles le 10 février 2021 proposent d’aborder.

1. Les MARCs, une (ré)solution rapide ?
2. La gestion du temps dans la médiation et le droit collaboratif – Temps, durée, interaction et relation
3. La gestion du temps dans l’arbitrage – Questions choisies
4. La demande d’arbitrage interrompt la prescription : mais encore ?
5. Les articles 1679 et 1717, paragraphe 5, du Code judiciaire : l’obligation en droit de l’arbitrage de soulever une irrégularité en temps utile