Droit constitutionnel - Tome 1. L'État

Comment comprendre aujourd’hui la notion juridique d’État et celles qui lui sont associées : la souveraineté, la Constitution, le pouvoir constituant, la nation, la nationalité, la citoyenneté et le territoire, dans le contexte général de plus en plus déterminant de l’appartenance à l’Union européenne et dans celui, plus particulier, d’un État fédéral plurinational aussi original que la Belgique ?

Telles sont les questions que cet ouvrage examine de manière systématique. Il constitue le premier tome d’une étude du droit constitutionnel de l’État belge qui s’inscrit dans une démarche de « droit politique » analysant les fondements théoriques des règles de cette branche du droit et mettant en lumière leurs relations avec la politique. Tout en tenant compte des données d’autres branches du droit, en particulier le droit international public et le droit institutionnel de l’Union européenne, l’ouvrage adopte une perspective juridique qui se veut à la fois critique et interdisciplinaire. Critique, car il ne s’agit pas seulement de décrire le droit public, belge et comparé, mais aussi de l’expliquer et d’en fournir des clés d’évaluation. Interdisciplinaire, car les auteurs articulent les ressources de l’histoire, de la science politique et de la philosophie politique pour développer les registres explicatifs et évaluatifs de leurs analyses, sans confusion des genres et sans rien céder aux exigences de la rigueur juridique.

Porté par cette ambition, l’ouvrage est sans équivalent dans la doctrine francophone. Même s’il propose de nombreux développements permettant d’approfondir les problématiques qu’il aborde, il est accessible à un large public.

Il intéressera non seulement les juristes, qu’ils soient praticiens ou théoriciens, les politologues, les sociologues et les philosophes intéressés par l’étude de l’État, mais aussi les citoyens engagés qui cherchent à comprendre les règles qui organisent les institutions étatiques et déterminent leurs droits fondamentaux, ainsi qu’à saisir les fondations théoriques de l’État et les bouleversements qui affectent celui-ci.

Avant-propos
Introduction générale
Chapitre I. L’objet : le droit constitutionnel
Chapitre II. Quelques réflexions apéritives sur l’étude du droit constitutionnel aujourd’hui
Chapitre III. Plan général

Première partie – Les fondements de l’État
Titre 1. Le pouvoir de l’État
Chapitre I. Le pouvoir de l’État d’un point de vue juridique
Chapitre II. Le pouvoir de l’État d’un point de vue de sociologie politique
Chapitre III. Le pouvoir de l’État d’un point de vue philosophique

Titre 2. L’État et la Constitution
Chapitre I. Théorie de la Constitution
Chapitre II. La Constitution belge

Titre 3. L’État et la nation
Chapitre I. La nation au sens juridique
Chapitre II. La nation au sens sociologique et selon les théories politiques
Chapitre III. L’État-nation et l’État plurinational
Chapitre IV. L’État et la (les) nation(s) en Belgique

Titre 4. L’État et le territoire
Chapitre I. Le territoire en général
Chapitre II. Le territoire de l’État belge
Liste des abréviations
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