Taxer les robots - Aider l'économie à s'adapter à l'usage de l'intelligence artificielle
OBERSON Xavier
Product details
- Categories: GDPR & Data Protection, July 2020, Economic and Monetary Affairs
- Publisher: LARCIER EDITIONS
- ISBN: 9782807921399
- Publication Date: 24/06/2020
- Binding: Paperback
- Number of pages: 240
- Language: French
Summary
Le développement sans précédent de l’intelligence artificielle dans tous
les secteurs de l’économie est de nature à provoquer d’importantes
disruptions dans le marché du travail et stimuler encore les inégalités
dans le partage des richesses. En particulier, de nombreuses places de
travail pourraient se transformer fondamentalement, voire disparaitre.
L’auteur suggère une taxation des robots comme une réponse possible à ce
changement et aux importantes pertes de recettes fiscales et de
sécurité sociale qui pourraient en résulter. En se fondant sur les
principes fondamentaux, tant économiques que juridiques, l’ouvrage
explore différents modèles d’imposition qui pourraient être mis en
œuvre, tout d’abord, pour la taxation de l’utilisation des robots, telle
qu’une taxe sur l’automatisation ou sur le « salaire théorique » et,
ensuite, sur les robots euxmêmes. Différentes problématiques liées à
cette question sont ainsi analysées, à savoir la définition des robots à
des fins fiscales, la difficulté d’attribuer une capacité contributive
aux robots et la compatibilité d’un tel régime avec le droit fiscal
interne et international.
Ce livre est le premier de ce type qui explore en détail l’idée de taxer les robots.
Il
devrait constituer une source de réflexion stimulante pour tous les
chercheurs et les personnes chargées de mettre en oeuvre des politique
économiques et fiscales ou intéressées par le développement de
l’intelligence artificielle et des robots. Les avocats, les juristes, ou
les fiscalistes devraient également bénéficier des vues de l’auteur sur
un modèle futur d’imposition à l’heure de l’intelligence artificielle
et de la digitalisation de l’économique.
Table of contents
Abréviations
Préface
Chapitre 1. Introduction générale
Chapitre 2. Développement de l’IA et des robots
Chapitre 3. Définition de l’IA et des robots
Chapitre 4. Robots comme nouvelles personnes juridiques
Chapitre 5. Arguments en faveur d’une taxe sur les robots
Chapitre 6. Imposition des revenus courants (profits) des robots
Chapitre 7. Évolution de la fiscalité de l’économie numérique et impact sur la taxation des robots
Chapitre 8. TVA sur les activités des robots
Chapitre 9. Conception d’une taxe sur les robots
Chapitre 10. Taxes sur les robots d’un point de vue international
Chapitre 11. Financement des coûts de disruption et d’automatisation (notamment le revenu de base universel)
Chapitre 12. Constatations générales et conclusion
Bibliographie
Index