Dictionnaire raisonné des marchés publics

Un dictionnaire. Une suite d’entrées formées de mots et d’expressions, voire d’acronymes égrenés par ordre alphabétique, avec leur définition, des commentaires et des références pour les comprendre et en cerner les contours.

Des entrées centrées sur les marchés des secteurs classiques, mais avec des prolongements dans les secteurs spéciaux, dans les domaines de la défense et de la sécurité et dans les concessions.

Des entrées choisies en fonction de l’intérêt qu’elles présentent et de l’expérience des auteurs, rendues abordables dans les limites imposées par le cadre et le format d’un dictionnaire.

Un dictionnaire raisonné. Des commentaires explicatifs et critiques, de nature à éclairer les textes tels qu’ils sont, le cas échéant, interprétés par la jurisprudence, pour en appréhender les difficultés ou les subtilités, voire les évolutions, pour en lever les éventuelles imprécisions, les flous, les ambiguïtés, ou encore découvrir leurs imperfections et parfois leur caractère énigmatique.

Des références jurisprudentielles et doctrinales pour élargir la recherche et la réflexion.

Un dictionnaire qui contient des références aux règles de droit d’États voisins. Des entrées qui mettent en exergue non seulement les références législatives et réglementaires du droit belge qui s’y rapportent, mais aussi les références appropriées du droit communautaire, du droit français, du droit néerlandais et du droit luxembourgeois.

Des références qui ouvrent la porte à des approches et des règles différentes, alors qu’elles trouvent toutes leur source contemporaine dans les directives et les règlements de l’Union européenne, pour la plupart de la dernière décennie, et qui peuvent présenter un intérêt particulier dans le cadre de relations contractuelles transfrontalières.

Prolégomènes
Appellations simplifiées des textes législatifs communautaires relatifs aux marchés publics
Appellations simplifiées des textes législatifs et réglementaires belges relatifs aux marchés publics
Traduction libre des intitulés des textes législatifs et réglementaires néerlandais relatifs aux marchés publics
Dictionnaire
Bibliographie