La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

Le droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies n’est pas statique. Il évolue sans cesse, très certainement sous l’impulsion d’un objet immatériel, qui se joue des lignes de démarcation entre les disciplines et les frontières. L’ouvrage propose d’étudier la circulation du droit de la propriété intellectuelle (brevet, marque, droit d’auteur) et des technologies de l’information (droit du numérique et données personnelles), c’est-à-dire la faculté d’exportation de notre système juridique national ou la capacité d’importation des systèmes extérieurs (internationaux, européens ou étrangers).

AVANT-PROPOS
LA CIRCULATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
PARTIE 1. L’OUVERTURE INTERNATIONALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
TITRE I. Lorsque les systèmes s’intègrent
TITRE II. Lorsque les systèmes s’influencent

PARTIE 2. LE REPLI NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DU DROIT DES NOUVELLES TECHNOLOGIES
TITRE I. Techniquement, le recentrage territorial
TITRE II. Politiquement, le protectionnisme national

RAPPORT DE SYNTHÈSE – LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE EN DEHORS DE SES FRONTIÈRES