Guide pratique des règles de l’art - Contraintes et signes de qualité dans la construction - 2ème édition 2019
PROCES Michel , HAENECOUR Olivier , LOTH Thierry , SCHOUPS Marco
Product details
- Categories: Droit Immobilier
- Publisher: LARCIER EDITIONS
- Collection: Collection Droit immobilier
- ISBN: 9782807913110
- Publication Date: 01/02/2019
- Binding: Paperback
- Number of pages: 390
Summary
AR, ATG, BENOR, BeSaCC, CE, CQ, CUAP, DT, DTD, ETA, IEC, ISO, NBN, NIT, NTN, RGPT, STS, PTV, QUEST, STS, VCA...
• Que signifient ces sigles ?
• Quelles spécifications ou certifications recouvrent-ils ?
• Quelles sont les fonctions et portées de ceux-ci ?
• Quels types de produits ou de services concernent-ils ?
• Quelle est leur hiérarchie générale et quel type de garantie offrent-ils ?
• Comment et par qui sont-elles élaborées ou validées ?
Autant
de questions que peut se poser le professionnel de la construction
confronté au domaine touffu de références et labels d’origines diverses
et qui peuvent lui sembler incompréhensibles ou confus. Sous la double
approche technique et juridique, le présent ouvrage se donne pour
objectif de dégager les lignes de force et hiérarchies des références
utilisées pour la conception, la prescription et le contrôle, dans le
secteur de la construction.
Cette présentation structurée de
l’ensemble des contraintes réglementaires et contractuelles, des règles
de l’art ou de bonne pratique, des certificats ou labels, tant
obligatoires que d’application volontaire, est complétée, dans les
annexes, par un glossaire, un index et une table des sigles et
abréviations trilingue.
Ce panorama synthétique des contraintes et signes de qualité, qui a été mis à jour et complété dans cette 2e édition, constitue un outil de référence utile aux professionnels et juristes de la construction.
Cet ouvrage a reçu le soutien de l’UPA-BUA et du CT « Architectes » du CSTC.
Table of contents
Remerciements
Avant-propos
Avertissement
Observations concernant les sigles et abréviations
Partie I. – Cadre général
Partie II. – Les contraintes techniques imposées
Partie III. – Les règles de l’art
Partie IV. – Les signes de qualité et de conformité
Partie V. – Éléments de responsabilité et de procédure
En guise de conclusion
Annexes