Droit de la responsabilité civile - Chronique de jurisprudence 2008-2020 – Volume 1 : Le fait générateur et le lien causal

La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu’en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile. Les arrêts de la Cour de cassation prononcés en 2021 sont également répertoriés de même que quelques arrêts rendus par la même Cour en 2022, voire en 2023, lorsque cela a semblé pertinent aux auteurs.

Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, clause d’exonération et mise en œuvre de l’action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries) ainsi qu’aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction) et particulières (sports et loisirs).

Conçue comme un outil destiné prioritairement aux praticiens, cette chronique replace systématiquement les décisions en perspective, dégage les orientations de la jurisprudence et comporte au besoin une analyse critique des jugements et arrêts répertoriés. Une bibliographie sommaire complète par ailleurs chaque thème abordé.

Rédigée par cinq membres du Centre de recherche en droit privé de l’UCLouvain, la présente chronique de jurisprudence offre une vue d’ensemble du droit de la responsabilité civile tel qu’il est actuellement appliqué en Belgique.

Découvrez le Volume 2 consacré au dommage.

Introduction
Partie 1. – RESPONSABILITÉ CIVILE DE DROIT COMMUN
Chapitre 1. – Les faits générateurs de responsabilité
Chapitre 2. – Le lien causal
Chapitre 3. – Les causes d’exonération de la responsabilité
Chapitre 4. – La mise en œuvre de l’action en responsabilité

Partie 2. – LES RELATIONS ENTRE LES DIFFÉRENTS ORDRES DE RESPONSABILITÉ
Chapitre 1. – Responsabilité contractuelle et responsabilité délictuelle
Chapitre 2. – Responsabilité civile et responsabilité pénale

Partie 3. – LA RESPONSABILITÉ DES POUVOIRS PUBLICS
Chapitre 1. – Responsabilité des pouvoirs publics dans l’exercice de la fonction d’administrer
Chapitre 2. – Responsabilité des pouvoirs publics dans l’exercice de la fonction de juger
Chapitre 3. – Responsabilité des pouvoirs publics dans l’exercice de la fonction de légiférer et de réglementer
Chapitre 4. – Responsabilité du fait de la voirie