Le droit des catastrophes

DEVOET Claude , FAGNART Jean-Luc , PARIS Catherine

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Quels sont les mécanismes juridiques qui s’appliquent en cas de catastrophe ?

Crise sanitaire de la Covid-19, catastrophe minière de Marcinelle, naufrage du Herald of Free Enterprise au large de Zeebrugge, explosion de gaz à Ghislenghien, accident ferroviaire de Pécrot et de Buizingen, attentats terroristes de Zaventem et de Maelbeek, calamités naturelles… Sur la mer, sur le sol, dans le sous-sol, dans les hôtels, dans les stades, dans le métro, dans le train, sur la route, les catastrophes se multiplient. Il faut y ajouter les drames silencieux provoqués par l’amiante et le tabac, par le poulet à la dioxine et le poisson au mercure… Si toute la société et toutes les branches du droit sont concernées par les conséquences humaines, économiques et sociales des catastrophes, il faut constater que le droit des catastrophes s’est construit au gré de lois votées dans l’émotion. Le présent ouvrage fait le point sur le traitement de cette matière sous l’angle du droit des assurances, du droit de la responsabilité, du droit judiciaire et du droit du travail. Des spécialistes renommés y dressent un tableau synthétique et critiquent les outils mis en place par le législateur et par les juges pour régler les situations résultant des calamités que nous subissons. En cette année 2020 – qui restera celle d’un confinement qui rappelle les mesures d’isolement au temps de la peste noire –, cet ouvrage apparaît comme un recueil indispensable pour faire le point sur la matière.