Une analyse approfondie d’un thème très sensible
Le droit est en évolution constante. Plus qu’un constat, c’est une inébranlable certitude et la matière de la rupture du contrat de travail pour motif grave n’échappe pas à la règle.
En trois tomes, l’ouvrage analyse la rupture du contrat de travail pour motif grave dans ses divers aspects techniques ainsi que dans ses relations avec d’autres dispositions légales et les principes
généraux de droit. L’objectif poursuivi est de cerner :
le concept de motif grave,
les exigences qui entourent la régularité de la notification du congé,
la réalité et l’appréciation du motif grave.
Dans le premier tome, l’auteure s’est attachée à cerner la notion de faute constitutive de motif grave et les exigences techniques requises à la régularité de la notification du motif grave.
L’objet du présent tome porte essentiellement sur la question de la preuve de la rupture du contrat de travail pour motif grave et le rôle du juge en cette matière. L’auteure examine dans cet ouvrage :
La portée et l’intensité de la charge de la preuve des faits constitutifs de motif grave
La recevabilité de la preuve non réglementée par les conventions collectives de travail
Les
questions actuelles du droit au respect de la vie privée du travailleur
confronté au congé pour motif grave. Ce droit n’étant pas absolu,
d’autres droits de même valeur juridique peuvent limiter son application.
L’analyse de ces contours et limites devrait dès lors donner une ligne générale de réflexion sur la question de la preuve du motif grave.
Enfin, le troisième tome contient une analyse approfondie des différents cas d’espèce du motif grave. L’auteure y examine les diverses situations constituant, aujourd’hui, un motif grave et tente de dégager des règles générales devant guider l’appréciation de celui-ci.
