Manuel de droit des biens - Tome 2 : Droits réels principaux démembrés

Poursuivant l’étude des fondements du droit des biens entamée avec le tome premier consacré aux biens et à la propriété – en ce compris cette « modification », selon le Code, toute spéciale de la propriété qu’est la copropriété –, le présent ouvrage est consacré aux droits réels principaux démembrés. Comme exposé dans le Titre premier, introductif, nous avons conservé volontairement l’appellation, décriée par certains, de démembrement, non du droit toutefois mais des utilités de la chose du propriétaire qui met celle-ci au service d’autrui en lui conférant précisément un droit réel. Cette introduction permet ainsi de préciser ces notions fondamentales de droit réel, démembré, principal ou accessoire, et d’obligation réelle, et d’examiner aussi la lancinante question du numerus clausus des droits réels. Chacun des Titres suivants est consacré à l’examen de ces droits réels principaux que sont l’usufruit, l’usage et l’habitation (Titre II), la servitude (Titre III), la superficie (Titre IV) et l’emphytéose (Titre V), selon le même plan envisageant d’abord les notions de base, la naissance du droit, les droits et les obligations des protagonistes et, enfin, les modes d’extinction. Nous avons opté pour une présentation de la matière identique à celle du tome 1, en deux niveaux de lecture : au-delà d’un exposé des notions et mécanismes de base, sont repris des développements qui soit permettent l’approfondissement de questions plus complexes ou controversées avec renvois à des articles ou ouvrages ciblés, soit consistent en la relation, brève mais éclairante, de cas de jurisprudence sélectionnés, le tout au départ d’une récolte doctrinale et jurisprudentielle arrêtée au 31 décembre 2015. Puisse cet ouvrage, rédigé cette fois collectivement grâce à l’expérience, la motivation et l’enthousiasme de l’équipe formidable d’assistantes de droit des biens de l’Université de Liège, servir les étudiants, premiers destinataires de l’entreprise, mais aussi la pratique.

Introduction Titre I – Les droits réels principaux démembrés : analyse introductive Chapitre I – La notion de droit réel démembré Chapitre II – Les différents droits réels démembrés Titre II – L’usufruit, l’usage et l’habitation Sous-titre I – Usufruit Chapitre I – Notions de base Chapitre II – Naissance Chapitre III – Droits et obligations Chapitre IV – Extinction Sous-titre II – Usage et habitation Chapitre I – Notions de base Chapitre II – Droits et obligations Chapitre III – Extinction Titre III – Les servitudes de droit privé Sous-titre I – Les servitudes du fait de l’homme Chapitre I – Notions de base Chapitre II – Naissance Chapitre III – Droits et obligations Chapitre IV – Extinction Sous-titre II – Les servitudes légales Chapitre I – Le régime des eaux Chapitre II – Les distances requises pour certains ouvrages et plantations Chapitre III – Passage sur le fonds voisin et chemins divers Titre IV – La superficie Chapitre I – Notions de base Chapitre II – Naissance Chapitre III – Droits et obligations Chapitre IV – Extinction Titre V – L’emphytéose Chapitre I – Notions de base Chapitre II – Naissance Chapitre III – Droits et obligations Chapitre IV – Extinction Bibliographie Table des matières complètes