Droit des biens

Le droit des biens est cette partie du droit privé qui s’intéresse aux relations qu’entretiennent les hommes avec les choses et, pour ce faire, dans une certaine mesure en tout cas, aux choses elles-mêmes. Lien d’appartenance par excellence, le droit de propriété, sous toutes ses formes – exclusive, partagée, indivise, démembrée –, est au cœur de la matière. Simple en apparence, il s’agit, en réalité, d’un concept, parfois fuyant, souvent complexe. Principalement régi par le Code civil, dont bon nombre de dispositions en la matière sont inchangées depuis 1804, le droit des biens n’en est pas moins un droit en pleine évolution. Au fil du temps, les biens incorporels ont, par exemple, connu un essor continu ; la dématérialisation n’est plus un vain mot. Au rang des évolutions, on épingle aussi les techniques de construction qui rendent aujourd’hui possibles pratiquement tous les projets de construction, au moment même où les terrains non bâtis se raréfient. En réaction à ces développements, la jurisprudence s’adapte et le législateur adopte parfois de nouveaux dispositifs, affinant, par exemple, les règles relatives à la copropriété ou modernisant le régime de la superficie. D’autres changements seront inévitables dans les années à venir et le lecteur percevra que l’adaptation des règles ancestrales à l’immatériel demeure notamment un défi. Initiation au droit privé des biens, le présent ouvrage s’articule autour d’un plan classique. Après qu’aient été abordées les notions de patrimoine et de valeurs patrimoniales, sont successivement étudiés la possession et les actions possessoires, la propriété mobilière et immobilière, les droits réels démembrés (usufruit, usage, habitation, emphytéose, superficie et servitudes), les relations de voisinage au sens large (troubles de voisinage, bornage, clôture et copropriété) ainsi qu’une introduction à la publicité foncière.

Avant-propos Abréviations Partie 1 – Les biens Chapitre 1 – Les valeurs patrimoniales Chapitre 2 – Les classifications des biens Partie 2 – La possession et les actions possessoires Chapitre 1 – La possession Chapitre 2 – La protection possessoire Partie 3 – La propriété Chapitre 1 – Notions générales Chapitre 2 – La propriété mobilière Chapitre 3 – La propriété immobilière Chapitre 4 – La revendication Partie 4 – Les démembrements de la propriété Chapitre 1 – L’usufruit Chapitre 2 – L’usage et l’habitation Chapitre 3 – L’emphytéose Chapitre 4 – La superficie Chapitre 5 – Les servitudes Partie 5 – Les relations de voisinage Chapitre 1 – Les troubles de voisinage Chapitre 2 – Le bornage et la clôture Chapitre 3 – La copropriété Partie 6 – La publicité foncière Chapitre 1 – Les registres tenus aux fins de publicité Chapitre 2 – La publicité par transcription Glossaire Références bibliographiques Index