Leçons de méthodologie juridique 2ème Edition

Ce Précis s’assigne une ambition… précise. Il dispense quelques leçons prosaïques de méthodologie juridique, principalement aux étudiants en droit, subsidiairement à ceux qui l’ont été un jour. Laissant à d’autres enseignements l’étude des processus d’élaboration, d’interprétation, d’application et de censure de la norme, cet ouvrage se veut être leur complément logistique. C’est dans cette perspective qu’y sont développées, avec force exemples et illustrations, sept leçons destinées à familiariser le juriste en herbe aux arcanes de la recherche juridique : circonscrire un point de droit, trouver les sources normatives, jurisprudentielles et doctrinales qui s’y rapportent, les lire, les comprendre, les mobiliser, y faire référence : autant d’étapes essentielles à l’élaboration d’une étude susceptible d’être reçue par la communauté des juristes. Mais progrès oblige, les rouages et les outils de l’informatique juridique documentaire occupent une place centrale dans cet enseignement, que la multiplication des sites internet et autres bases de données vient proprement bouleverser. S’achevant par une double liste – revue et augmentée – des principales abréviations juridiques, ces leçons cèdent ensuite la place, dans la seconde partie de l’ouvrage, à un important cahier d’exercices invitant, corrigés à l’appui, à l’application des règles et méthodes enseignées dans la première partie.

Avant-propos Livre 1 – Repères théoriques Introduction générale Leçon 1 – Le triptyque des sources du droit Chapitre 1 – La législation Chapitre 2 – La doctrine Chapitre 3 – La jurisprudence Leçon 2 – L’informatique juridique documentaire Chapitre 1 – Notions terminologiques Chapitre 2 – Éléments bibliographiques Chapitre 3 – La méthodologie juridique à l’ère de l’informatique juridique documentaire Chapitre 4 – Un outil formidable, à manier avec circonspection Chapitre 5 – Synthèse : du bon usage de l’informatique juridique documentaire Chapitre 6 – Tour d’horizon des ressources de l’informatique juridique documentaire Chapitre 7 – Utilisation des bases de données et des sites web juridiques Chapitre 8 – La référence à des sources trouvées par le canal de l’informatique juridique documentaire Leçon 3 – La référence aux sources documentaires du droit Chapitre 1 – Observations liminaires Chapitre 2 – La référence à la législation Chapitre 3 – La référence à la jurisprudence Chapitre 4 – La référence à la doctrine Leçon 4 – Lire la jurisprudence Chapitre 1 – Généralités Chapitre 2 – Lire et comprendre un arrêt de la Cour de cassation Leçon 5 – Mener une recherche documentaire Chapitre 1 – Introduction Chapitre 2 – Cerner le problème juridique posé au moyen de mots clés Chapitre 3 – Constituer et affiner la liste des mots clés à l’aide des instruments d’encadrement et des ouvrages Chapitre 4 – Ordre, traitement et classement des sources généraux Leçon 6 – Rédiger une étude juridique Chapitre 1 – Généralités Chapitre 2 – Quelques consignes non exhaustives Chapitre 3 – Consignes spécifiquement destinées aux étudiants de première année du baccalauréat en droit Leçon 7 – Utiliser et comprendre l’abréviation des sources documentaires du droit La liste La liste inversée Livre 2 – Exercices pratiques Énoncés Corrigés Table des matières complètes