Les contrats commentés de l’industrie de l’édition et des arts visuels - Cadre général et pratique contractuelle
LARDINOIS Jean-Christophe
Product details
- Categories: Commercial Law, Droit économique et commercial
- Publisher: LARCIER EDITIONS
- Collection: Création Information Communication
- ISBN: 9782804460563
- Publication Date: 30/09/2020
- Binding: Paperback
- Number of pages: 320
- Language: French
Summary
Cet ouvrage est destiné à toutes les catégories d’auteurs (romancier,
graphiste, dessinateur, photographe, sculpteur, ...) et de leurs
cocontractants (éditeurs, producteurs, agent, …), mais également à
toutes les oeuvres entrant dans le champ de l’édition et des arts
graphiques/visuels.
La première partie rappelle, dans un style
pédagogique, l'ensemble des règles essentielles en matière de droit
d'auteur et de droits des contrats dans le secteur ainsi qu’une
présentation sommaire des régimes en vigueur en Belgique sur les plans
social et fiscal.
La deuxième partie traite d’une sélection de
plus de 15 principaux contrats conclus par les auteurs dans le secteur
de l’édition des arts graphiques/visuels et commentés par l’auteur tant
dans leur environnement professionnel que juridique (doctrine et
jurisprudence européenne) : contrat d’édition (physique et numérique),
contrat à compte d’auteur, contrat de cession de droits à l’image pour
un usage déterminé, contrat d’exposition, contrat de commande,
illustration d'une oeuvre audiovisuelle, contrat d’agent, contrat de
licence (merchandising), …
Enfin l’auteur propose dans la
dernière partie de l’ouvrage un lexique des termes généraux et
techniques rencontrés dans les domaines en question.
Table of contents
Introduction
CHAPITRE 1 – INTRODUCTION AUX DROITS D’AUTEUR DANS LE DOMAINE DE L’ÉDITION ET DES ARTS GRAPHIQUES/VISUELS
CHAPITRE 2 – LES CONTRATS EN MATIÈRE D’ÉDITION ET D’ARTS GRAPHIQUES/VISUELS
CHAPITRE 3 – LE CONTRAT D’ÉDITION LITTÉRAIRE
CHAPITRE 4 – L’AVENANT AU CONTRAT D’ÉDITION « TRADITIONNEL » – ÉDITION NUMÉRIQUE
CHAPITRE 5 – LE CONTRAT À COMPTE D’AUTEUR
CHAPITRE 6 – LE CONTRAT D’ADAPTATION AUDIOVISUELLE
CHAPITRE 7 – LE CONTRAT D’ÉDITION – BANDE DESSINÉE
CHAPITRE 8 – LE CONTRAT DE COÉDITION
CHAPITRE 9 – LE CONTRAT D’ÉDITION NUMÉRIQUE
CHAPITRE 10 – LE CONTRAT D’ACHAT D’IMAGES ET DE CESSION DE DROITS
CHAPITRE 11 – LE CONTRAT DE COMMANDE ET DE CESSION DE DROITS SUR CRÉATIONS GRAPHIQUES
CHAPITRE 12 – LE CONTRAT DE LICENCE – MERCHANDISING
CHAPITRE 13 – LE CONTRAT D’EXCLUSIVITÉ AVEC UN AGENT (GALERIE D’ART)
CHAPITRE 14 – LE CONTRAT D’EXPOSITION D’UNE OEUVRE D’ART