Droit des étrangers

Ce traité fait le point, de façon approfondie, sur le droit des étrangers en droit international, en droit européen et en droit belge. La première partie offre une théorie générale présentant le contexte des migrations internationales, les notions et les sources, et analysant les principes de la souveraineté nationale et des droits de l’homme à l’œuvre en droit des étrangers. La deuxième partie analyse le droit positif applicable aux étrangers en distinguant le statut des étrangers de droit commun qui relève de la souveraineté, de celui des étrangers privilégiés bénéficiant de droits subjectifs : les Européens, les membres de la famille, les réfugiés, les personnes vulnérables, certains agents économiques. Une analyse des procédures applicables suit. L’ensemble est illustré par de nombreuses références de jurisprudence. L’ouvrage est destiné aux étudiants ainsi qu’aux praticiens et acteurs du droit des étrangers.

Avant-propos Liste des abréviations Introduction Titre premier – Théorie générale • Chapitre premier – Préalables Section première – Contexte Section 2 – Notions Section 3 – Sources et institutions • Chapitre II – Principes Section première – Souveraineté nationale Section 2 – Droits de l’homme Titre II – Droit positif • Chapitre premier – Souveraineté Section première – Accès Section 2 – Séjour Section 3 – Établissement Section 4 – Éloignement Section 5 – Nationalité • Chapitre II – Droits Section première – Européens Section 2 – Regroupement familial Section 3 – Réfugiés Section 4 – Vulnérables Section 5 – Agents économiques • Chapitre III – Procédures Section première – Garanties procédurales communes Section 2 – Procédures administratives Section 3 – Procédures juridictionnelles Annexes Table des matières complètes