Droit de la mer

Couvrant 73 % de la surface du globe, la mer joue de nombreux rôles, de voie de communication à terrain d’affrontement entre les nations. Elle constitue pour de nombreuses populations une indispensable réserve de nourriture, dont la durabilité pose de plus en plus question tant la surpêche est devenue la norme à l’heure actuelle. Elle est enfin malheureusement considérée par certains comme une poubelle dont on a longtemps cru, à tort, qu’elle pouvait indéfiniment engloutir les déchets de nos sociétés industrialisées. S’adressant tant au non-juriste qu’à un public plus initié, cet ouvrage a pour ambition d’exposer aux lecteurs les règles applicables aux différentes activités maritimes. Exposant dans une première partie les règles générales applicables aux différentes zones délimitées par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer de 1982, il s’intéresse ensuite plus particulièrement aux textes applicables à la protection de l’environnement marin et la gestion des ressources halieutiques de la planète.

Introduction

PARTIE I – Le droit de la mer
Chapitre i - Concepts principaux et évolution historique
Chapitre ii - Les eaux intérieures
Chapitre iii - La mer territoriale
Chapitre iv - Les détroits
Chapitre v - Les canaux internationaux
Chapitre vi - Les archipels
Chapitre vii - La zone contiguë
Chapitre viii - La zone économique exclusive
Chapitre ix - Le plateau continental
Chapitre x - La haute mer
Chapitre xi - La zone des hauts-fonds marins
Chapitre xi i - Le règlement des différends dans la convention de Montego Bay

PARTIE II – Le droit de l’environnement marin
Chapitre i – Les instruments universels de lutte contre la pollution
Chapitre ii - Les conventions régionales
Chapitre iii - Les initiatives unilatérales de certains États

PARTIE III – La gestion des ressources biologiques de la mer
Chapitre i - Les instruments universels relatifs à la préservationdes ressources biologiques de la haute mer
Chapitre ii - Les conventions régionales relatives à la préservation des ressources biologiques de la haute mer
Chapitre iii - Les tentatives unilatérales des États
Chapitre iv. - La politique commune de la pêche (PCP)
Bibliographie
Jurisprudence citée
Abréviations