Pouvoir politique et audace des juges - Approche européenne et comparée

Une des caractéristiques du XXI^e siècle serait la « judiciarisation » des systèmes politiques et sociaux qui renvoie à l’extension du pouvoir des juges, lesquels sont amenés à traiter un nombre croissant de problèmes politiques et sociaux. Si elle était confirmée, la « judiciarisation » serait-elle susceptible de remettre en cause les fondements classiques de notre approche occidentale de la démocratie et de l’exercice du pouvoir politique ?

Prenant la forme d'un essai pédagogique afin de répondre à cette question, l’ouvrage procède en trois grandes étapes. Premièrement, le pouvoir politique et l’audace des juges sont définis à partir de la foisonnante littérature en science politique. Deuxièmement, les trois grandes fonctions politiques des juges sont discutées (production de normes, arbitrage de valeurs morales et pérennité du système politique). Troisièmement, la légitimité des juges est interrogée à l’aune de différents critères d’acceptabilité sociale. Le propos de l’auteur est illustré par de très nombreuses décisions de juridictions suprêmes (Cours de cassation, Conseils d’État, Cours constitutionnelles) et européennes.

Préface
Avant-propos
Introduction

Partie I – Le pouvoir politique des juges
Chapitre I. Le fondement de la science politique : l’étude du pouvoir politique
Chapitre II. Les trois dimensions du pouvoir politique

Partie II – Les processus de juridicisation et de judiciarisation
Chapitre I. La séparation des pouvoirs et le gouvernement des juges
Chapitre II. Le processus de juridicisation
Chapitre III. Le processus de judiciarisation

Partie III – Les juges et la production de normes
Chapitre I. Les juges devenus libres
Chapitre II. Les juges et les demandes de sécession
Chapitre III. Les juges et l’honneur des représentants politiques
Chapitre IV. Les juges et le droit à l’oubli
Chapitre V. Les juges et la surveillance des salariés
Chapitre VI. Les juges et la dignité humaine
Chapitre VII. Les juges et l’intimité

Partie IV – Les juges et l’arbitrage de valeurs morales
Chapitre I. Les juges, gardiens de la moralité publique
Chapitre II. Les juges et le sexe neutre
Chapitre III. Les juges et la campagne présidentielle
Chapitre IV. Les juges et les demandeurs d’asile
Chapitre V. Les juges « amis » sur Facebook
Chapitre VI. Les juges et le port du voile en entreprise
Chapitre VII. Les juges et le maintien artificiel de la vie

Partie V – Les juges et la pérennité d’un système politique
Chapitre I. Les juges au service du système politique
Chapitre II. Les juges et le libre-échange
Chapitre III. Les juges et les référendums
Chapitre IV. Les juges et la relocalisation des demandeurs d’asile
Chapitre V. Les juges et les bains mixtes
Chapitre VI. Les juges et les différences entre les ouvriers et les employés
Chapitre VII. Les juges et les unions entre personnes de même sexe

Partie VI – L’acceptabilité sociale des audaces des juges
Chapitre I. La légitimité sous l’angle organique
Chapitre II. La légitimité sous l’angle procédural
Chapitre III. L’acceptabilité sociale des audaces des juges
Conclusion
Bibliographie
Index alphabétique