Manuel de droit européen du travail

Le droit du travail de l’Union européenne s’est développé dans un domaine déjà largement occupé par les droits du travail nationaux et le droit international du travail. Pour faire ressortir les apports et les limites de ce droit, l’ouvrage prend appui sur les relations qu’il entretient, depuis l’origine, avec les droits nationaux et le droit international. Cette approche donne une vision à la fois riche et réaliste de la situation du droit du travail de l’Union qui, en dépit d’une certaine autonomie, se développe dans un jeu d’interactions avec d’autres droits auxquels il emprunte, ou dont il se distingue, qui le complètent ou, au contraire, en limitent le déploiement. L’ouvrage commence par expliquer les remises en cause que le développement du droit de l’Union a imposé, dans la sphère des politiques sociales nationales. Le droit « du travail » de l’Union est, à cet égard, un droit qui affecte les rapports de travail, régis par les droits du travail nationaux, non un droit conçu pour protéger les travailleurs ou assurer les conditions d’une juste concurrence entre les entreprises. Cette deuxième dimension du « droit du travail de l’Union européenne » n’est pas, pour autant, négligeable. Depuis les années 1970, ce droit s’est considérablement développé, dans certains domaines autrefois seulement régis par les droits nationaux et, dans une moindre mesure, par le droit international du travail. L’ouvrage illustre cette montée en puissance et le rôle essentiel désormais tenu par le droit de l’Union dans certains segments du droit du travail. Il montre aussi le caractère parcellaire de ces développements, l’absence de couverture systématique des différents domaines, les manques. La dernière partie de l’ouvrage est consacrée au rôle que joue le droit de l’Union européenne dans la régulation des rapports de travail internationaux et aux instruments par lesquels l’Union européenne appréhende l’organisation des entreprises à l’échelle internationale. Cet ouvrage s’adresse aux magistrats, aux avocats spécialisés en droit du travail ainsi qu’aux universitaires intéressés par la matière.

Remerciements Bibliographie générale Principales abréviations Introduction Partie I – Le droit européen et les droits nationaux du travail Titre I. – Conflits entre le droit économique de l’Union et les droits sociaux nationaux Titre II. – Extension : le droit de la mobilité des travailleurs, dimension européenne des droits du travail nationaux Partie II – L’harmonisation sociale Titre liminaire. – Les méthodes de l’harmonisation sociale Titre I. – La politique de lutte contre les discriminations Titre II. – La réglementation des contrats de travail Titre III. – Santé et sécurité au travail Titre IV. – La protection des travailleurs dans le cadre des restructurations Partie III – La régulation sociale des activités transnationales des entreprises Titre I. – Information et consultation dans les entreprises de dimension communautaire Titre II. – Contrats de travail internationaux et coordination des droits nationaux du travail Titre III. – D éveloppement des activités internationales et responsabilité sociale des entreprises Index Table des matières complète (pdf)