La banque centrale européenne et l'Eurosystème - Recherches sur le renouvellement d’une méthode d’intégration

L’Eurosystème est une structure unique du droit de l’Union européenne qui rassemble les Banques centrales des États membres ayant adopté l’euro et la Banque centrale européenne. Une étude théorique de l’évolution de l’exercice du pouvoir au sein de l’Union montre l’émergence d’une nouvelle méthode d’intégration : « l’intégration verticale ». Dans un processus dialectique entre cette théorie et la réalité de l’Eurosystème, les traits majeurs de la méthode d’intégration verticale peuvent être testés et ses qualités et défauts principaux dévoilés. La méthode d’intégration verticale conduit à la construction de sous-systèmes composés d’organes nationaux et d’un organe de l’Union. La méthode présente quatre caractéristiques : le sous-système ainsi construit se rattache formellement et fonctionnellement à l’UE, il opère dans un secteur précis qui lui impose les spécificités de son action, il est dit « organisé » (ses composantes sont liées entre elles par des interrelations complexes garantissant l’unité et l’efficacité du système), et il est indépendant des États comme des institutions politiques de l’Union. L’étude de l’Eurosystème, par ce prisme, permet d’élucider la nature de cette construction atypique dont l’action pendant les crises – la crise financière et la crise des dettes souveraines – a été et reste cruciale. Une telle recherche permet aussi d’éclairer sous un angle nouveau les évolutions récentes du système institutionnel de l’Union dans sa globalité.

Préface Avant-propos Introduction - Partie 1. La nature atypique de l’Eurosystème Titre 1. – L’enracinement dans le droit de l’Union européenne Chapitre 1. – Le droit de l’Union européenne : base juridique de l’Eurosystème Chapitre 2. – La méthode communautaire : source d’inspiration de l’Eurosystème Titre 2. – L’émergence d’une spécificité monétaire Chapitre 1. – L’Eurosystème : un système sectoriel Chapitre 2. – La spécificité du pouvoir normatif de l’Eurosystème - Partie 2. L’organisation autonome de l’Eurosystème Titre 1. – Un système organisé de banques centrales Chapitre 1. – La BCE et les BCN membres d’un système commun Chapitre 2. – Un système décentralisé ? Titre 2. – Un système indépendant, et responsable ? Chapitre 1. – L’indépendance de la BCE Chapitre 2. – La responsabilité de la BCE Conclusion Bibliographie Index de jurisprudence Index alphabétique Table des matières