Pluralisme et juges européens des droits de l’homme

Avec les principes de respect de la vie, de dignité de l'être humain, de liberté individuelle, de non-discrimination et de prééminence du droit, le pluralisme constitue une valeur essentielle de la société démocratique européenne. Dans ses multiples dimensions (pluralisme des solutions nationales, pluralisme interne tenant à la diversité des idées et des moeurs au sein des Etats, pluralisme matériel, pluralisme procédural), il représente un défi majeur pour le juge européen des droits de l'homme, celui de Strasbourg, gardien des droits et libertés énoncés par la Convention européenne de 1950, mais aussi celui de Luxembourg dont l'office intègre chaque jour davantage la protection des droits fondamentaux, qui doit articuler la préservation du principe de subsidiarité et l'édification d'un ordre commun, laisser une marge nationale d'appréciation sans renoncer à dégager des règles directrices, donner tout son sens au concept de liberté tout en évitant de contribuer au relativisme des valeurs. L'analyse des corpus prétoriens pertinents, objet du présent ouvrage, conduit, outre la diversité des enjeux, à appréhender les instruments de préservation du pluralisme comme ses domaines d'application. Plus généralement, elle vise à porter un jugement critique sur les solutions privilégiées en la matière par les juges européens.

DIVERSITE DES ENJEUX * Approches théoriques du pluralisme * Le pluralisme saisi par le juge européen INSTRUMENTS DE PRESERVATION DU PLURALISME * Pluralisme et recours au consensus dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme * Pluralisme et motivation des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme * Les obligations positives procédurales, instruments du pluralisme ? DOMAINES D'APPLICATION DU PLURALISME * Pluralisme et relativisme des valeurs * La neutralisation du pluralisme externe à l'espace conventionnel * Pluralisme et droits des minorités dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme