Product details
- Categories: European Convention on Human Rights
- Publisher: ADDISON WESLEY - AMSTERDAM (Editeur)
- ISBN: 9782275056791
- Publication Date: 02/05/2018
- Binding: Paperback
- Number of pages: 558
Summary
L'étude comparée de la jurisprudence des
Cours européenne et interaméricaine des droits de l'homme en matière
d'interprétation conventionnelle, comprise comme le processus, la
recherche du sens à donner aux Conventions (et non son résultat) fait
ressortir deux choses. Elle démontre tout d'abord l'inexistence d'une
herméneutique commune. Si les Cours s'appuient sur la particularité des
deux Conventions au regard du droit international général pour légitimer
l'élaboration d'une démarche herméneutique spécifique, il existe de
véritables différences méthodologiques entre elles. Elle révèle ensuite
un mouvement de rapprochement des solutions jurisprudentielles adoptées,
dont le rythme peut être comparé à celui d'une valse à trois temps. Le
premier est marqué par le développement de l'herméneutique européenne ;
le deuxième consiste en la reprise de ce patrimoine interprétatif par la
Cour interaméricaine, qui l'adapte néanmoins à ses spécificités ; le
troisième, enfin, consiste en une convergence de la jurisprudence des
deux Cours, qui est bien souvent davantage le fait de la Cour européenne
que celui de la Cour interaméricaine. Cette valse s'inscrit, selon
l'auteure, dans un phénomène de « syncrétisme interprétatif ». Les Cours
élaborent et réadaptent continuellement leur démarche à partir de la «
fusion » de différentes « doctrines » ou « éléments culturels » dont
elles s'enrichissent réciproquement, sans pour autant remettre en cause
leurs présupposés herméneutiques. Le syncrétisme, lui-même issu d'un
double mouvement d'approfondissement de chaque système dans sa propre
vision et d'ouverture sur d'autres, semble cependant s'inscrire dans une
certaine recherche de l'universel.