9782807951990

Cette troisième édition de l’ouvrage Droit de la famille, entièrement actualisée depuis sa première parution en janvier 2022, intègre les développements les plus récents du droit belge de la famille. Adoptant une approche à la fois rigoureuse et critique, l’ouvrage analyse les principales problématiques liées à la complexité des relations familiales et les réponses que le droit belge y apporte.

Richement documenté, il s’appuie sur de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, tant francophones que néerlandophones. Des schémas explicatifs et des exercices corrigés accessibles en ligne permettent une assimilation progressive et concrète de la matière.

L’ouvrage s’articule autour de deux grands axes : les relations de couple et les liens entre parents et enfants. Le premier examine successivement la cohabitation de fait, la cohabitation légale et le mariage, en intégrant les réponses juridiques aux conflits au sein du couple. Le second est consacré à la filiation et à l’adoption. Les règles de fonctionnement du tribunal de la famille, présentées dans la première partie, trouvent, dans ces deux volets, de nombreuses illustrations concrètes.

Conçu principalement comme support pédagogique pour les étudiantes et étudiants en droit, cet ouvrage s’adresse également à un public plus large, soucieux de mieux comprendre les enjeux juridiques des relations familiales. Parce qu’elles nous concernent tous au fil des parcours de vie, ces relations méritent une réflexion critique sur la diversité des normes et des réponses qu’y apporte le droit.

Avant-propos

Remerciements

Liste des abréviations

Introduction

Chapitre 1. Délimitation de l’objet de l’ouvrage

Chapitre 2. Notion de famille et droit

Chapitre 3. Sources formelles contemporaines du droit de la famille

Partie I. Tribunal de la famille

Chapitre 1. Création du tribunal de la famille 

Chapitre 2. Compétence matérielle : l’article 572bis du Code judiciaire

Chapitre 3. Compétence territoriale : l’article 629bis du Code judiciaire

Chapitre 4. Mesures urgentes

Chapitre 5. Pouvoirs d’investigation du juge relatifs à la situation des enfants mineurs et audition éventuelle : l’article 1253ter/6 du Code judiciaire

Chapitre 6. Rôle du ministère public

Chapitre 7. Dossier familial

Chapitre 8. Modes amiables de résolution des conflits

Chapitre 9. Exécution provisoire des décisions du tribunal de la famille

Partie II. Couple

Chapitre 1. Cohabitation de fait

Chapitre 2. Cohabitation légale

Chapitre 3. Mariage

Partie III. Enfants

Chapitre 1. Filiation

Chapitre 2. Adoption

Index alphabétique

Bibliographie indicative