9782807948754

Historiquement, le droit de la conservation de la nature s’est focalisé sur la préservation de certains milieux de haut intérêt écologique. Bien que nécessaires, ces zones protégées établies de manière pérenne ne sont pas suffisantes à enrayer la crise d’une sixième extinction de la biodiversité. Désormais, le droit doit également promouvoir des modes juridiques de restauration et de conservation de la nature en dehors des zones protégées, comme les milieux urbains et industriels.

Ces milieux peuvent être sujets à une dynamique socio-économique qui n’est pas toujours conciliable avec l’établissement d’une nature pérenne, liée à des conditions écologiques stables à long terme. Néanmoins, ils sont susceptibles d’accueillir, de façon temporaire, des habitats liés aux stades précoces de la succession végétale et des espèces pionnières ou dépendantes de perturbations récurrentes. La « nature temporaire » est un concept développé aux Pays-Bas (Tijdelijke natuur) au début des années 2000 qui vise à favoriser et encadrer juridiquement la mise à disposition temporaire d’un espace à des fins de conservation de la nature. La pratiqu administrative du concept de « nature temporaire » est en plein essor aux Pays-Bas, en Région flamande et Région wallonne. Elle procède à la reconnaissance progressive mais certaine de ce concept, qui a désormais une valeur législative en Allemagne et est reconnu par la Commission européenne.

Ce concept pose de nombreuses questions juridiques auxquelles l’ouvrage entend répondre en droits européen, bruxellois et wallon.

Quelles sont les limites et opportunités du concept de « nature temporaire » comme outil de conservation de la nature ? Quelles sont les principales questions juridiques qui se posent à sa mise en oeuvre ? Comment assurer juridiquement que la mise à disposition temporaire soit admissible au regard du régime de protection des espèces de faune et de flore sauvages ? Dans quelle mesure et comment les autorités publiques compétentes pour la conservation de la nature peuvent-elles se saisir du concept de « nature temporaire » dans leurs politiques de conservation ? Comment les acteurs privés et publics du développement territorial durable peuvent-ils y avoir recours ? Quelles sont les potentialités mais également les limites du cadre actuel en droit belge et quelles pistes d’amélioration peuvent être proposées ?

L’ouvrage a l’ambition d’offrir une réflexion globale sur le concept de « nature temporaire » et s’adresse principalement aux praticiens, chercheurs, administrations qui oeuvrent en faveur de la conservation de la nature et, plus généralement, à tous types d’acteurs intéressés par cette problématique qui se trouve à la confluence entre conservation de la nature et aménagement du territoire.

PRÉFACE

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE. LA CONCEPTUALISATION DE LA « NATURE TEMPORAIRE »

TITRE 1. LE CADRE JURIDIQUE ET LES FONDEMENTS DU CONCEPT DE « NATURE TEMPORAIRE »

Chapitre 1. Le cadre juridique du concept de « nature temporaire »

Chapitre 2. Les fondements du concept de « nature temporaire »

TITRE 2. L’ÉMERGENCE ET LE DÉVELOPPEMENT DU CONCEPT DE « NATURE TEMPORAIRE »

Chapitre 1. L’essor de la pratique du concept de « nature temporaire »

Chapitre 2. Essai de synthétisation du concept de « nature temporaire »

Conclusion de la première partie

DEUXIÈME PARTIE. L’OPÉRATIONNALISATION DU CONCEPT DE « NATURE TEMPORAIRE »

TITRE 1. ÉTUDE JURIDIQUE DE L’ADMISSIBILITÉ DE LA PRATIQUE DE LA « NATURE TEMPORAIRE »

Chapitre 1. Le projet de « nature temporaire » au regard du régime de protection des espèces de faune et de flore sauvages

Chapitre 2. Les temps du projet de « nature temporaire » et le projet de « nature temporaire » dans le temps

TITRE 2. QUELQUES RÉFLEXIONS SUR LE CONCEPT DE « NATURE TEMPORAIRE » COMME OUTIL DE CONSERVATION DE LA NATURE EN MILIEUX ANTHROPISÉS

Chapitre 1. Le concept de « nature temporaire » aux mains des autorités publiques compétentes en matière de conservation de la nature

Chapitre 2. Le concept de « nature temporaire » au sein des mutations du territoire

Conclusion de la deuxième partie

CONCLUSION GÉNÉRALE

LISTE DES FIGURES

BIBLIOGRAPHIE