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Méthodologie juridique - Méthodologie de la recherche documentaire juridique

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Summary

Ce manuel de méthodologie de la recherche documentaire juridique s’appuie sur une tradition déjà fort longue d’enseignement de la méthodologie juridique à la Faculté de droit de l’Université de Liège. Cet enseignement a notamment suivi l’évolution des supports de diffusion de la documentation juridique, passant du tout-papier à une informatisation croissante.

Le plan du livre s’articule autour de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine, déclinées pour la Belgique, l’Union européenne et, le cas échéant, la sphère internationale. Pour chacune de ces sources du droit sont systématiquement posées les questions suivantes : que cherche-t-on ? Avec quels outils peut-on mener la recherche ? Comment procède-t-on ? S’agissant des supports informatisés, des captures d’écran accompagnent les principales étapes de la recherche, au départ d’exemples concrets.

Ce manuel est destiné, en ordre principal, aux étudiants inscrits au grade de bachelier en droit de l’Université de Liège, qui reçoivent un enseignement de méthodologie juridique à trois composantes : méthodologie juridique proprement dite, logique et méthodologie de la recherche documentaire juridique. Ce livre s’adresse également à toute personne qui voudrait s’initier à la recherche documentaire juridique avec les outils disponibles à ce jour.

Cette sixième édition a été entièrement mise à jour ; elle tient notamment compte des modifications apportées aux principaux outils commerciaux.

Table of contents

PARTIE I – La recherche de la législation
Titre 1 – La législation belge
Chapitre 1 – L’objet de la recherche
Chapitre 2 – Les outils de la recherche
Chapitre 3 – Le processus de recherche
Chapitre 4 – Les références à la législation belge
Titre 2 – La législation européenne
Chapitre 1 – L’objet de la recherche
Chapitre 2 – Les outils de la recherche
Chapitre 3 – Le processus de recherche
Chapitre 4 – Les références aux actes de l’Union européenne
Titre 3 – La législation internationale – Les traités internationaux conclus par la Belgique
Chapitre 1 – L’objet et les outils de la recherche

PARTIE II – La recherche de la jurisprudence
Titre 1 – La jurisprudence belge
Chapitre 1 – L’objet de la recherche : la jurisprudence publiée
Chapitre 2 – Les outils de la recherche
Chapitre 3 – Le processus de recherche
Chapitre 4 – Les références aux décisions judiciaires
Titre 2 – La jurisprudence de l’Union européenne
Chapitre 1 – Les juridictions de l’Union européenne
Chapitre 2 – Les outils de la recherche
Chapitre 3 – Le processus de recherche
Chapitre 4 – Les références aux décisions des juridictions de l’Union
Titre 3 – La jurisprudence internationale
Chapitre 1 La Cour internationale de Justice
Chapitre 2 – La Cour européenne des droits de l’homme
Chapitre 3 – La Cour de Justice Benelux

PARTIE III – La recherche de la doctrine
Chapitre 1 – L’objet de la recherche
Chapitre 2 – Les outils de la recherche
Chapitre 3 – Le processus de recherche
Chapitre 4 – Les références à la doctrine