Mémento des marchés publics et des PPP 2016

Le Mémento des marchés publics et des PPP présente de manière claire et structurée la méthode des pouvoirs publics pour effectuer des travaux, acheter des biens et des services ou réaliser des opérations analogues. Il expose aussi les principales techniques de Partenariat Public-Privé, phénomène d’intérêt croissant permettant de réaliser des objectifs d’intérêt public qui appréhendent différemment la question des risques et des prix. L’auteur a pris le parti d’un exposé suivant le fil logique du déroulement d’une opération, de sa conception à sa réalisation effective, s’appuyant sur un examen minutieux de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence. Le Mémento comprend, en outre, la législation fondamentale à jour. Nouveautés du millésime 2016: Le mémento est rédigé sur base de la réglementation de 2006. L’auteur s’est attaché à étoffer les moyens d’accès à l’information : les Tableaux récapitulatifs ont été repensés, et le renvoi au Commentaire des articles de la législation fondamentale a été complété. Cette édition se caractérise également par une refonte complète du Glossaire & Index. Toute la terminologie propre à la commande publique est désormais appréhendée. Le Glossaire & Index constitue maintenant un moyen d’accès complet et autonome à l’information contenue dans l’ouvrage. Il intègre en outre, comme chaque millésime, la doctrine et la jurisprudence écoulées, soit plusieurs centaines de décisions de justice, qu’il s’agisse de la C.J.U.E., du Conseil d’État, de la Cour de cassation ou des autres juridictions judicaires. La réglementation nouvelle est intégrée jusqu’au 30 octobre 2015. Les seuils de publicité européenne ont été adaptés de manière anticipée dans les tableaux récapitulatifs.