La constitution luxembourgeoise commentée

La Constitution est le seul texte juridique d’intérêt à la fois pour le juriste et le citoyen. Encadrant d’un point de vue juridique la vie politique du pays, elle est à la fois le symbole et l’expression de l’État de droit.


Elle bénéficie également de l’attrait de l’actualité. En effet, à la suite d’importants travaux de révision, une Constitution entièrement refondue est devenue applicable au 1er juillet 2023. Si cet important travail effectué par la Chambre des députés n’a certes pas modifié les aspects fondamentaux, ni les principes de base de la Constitution, les changements opérés par les travaux de révision ont permis d’aboutir à un texte plus moderne, plus lisible, aux institutions dont le rôle est non seulement mieux défini, mais également en adéquation avec les aspirations des citoyens. D’où l’intérêt de commenter notre Constitution dans un livre, article par article, telle qu’elle apparaît aujourd’hui après la récente refonte. Cet ouvrage suit la structure de la Constitution en vue d’en assurer l’accessibilité et dans l’espoir d’intéresser, outre le spécialiste de droit constitutionnel, tout juriste, mais également un large public.

Chapitre I. De l'État, de son territoire et de ses habitants

Chapitre II. Des libertés publiques et des droits fondamentaux

Chapitre III. Du Grand-Duc

Chapitre IV. De la Chambre des députés

Chapitre V. Du Gouvernement

Chapitre VI. Du Conseil d'État

Chapitre VII. De la Justice

Chapitre VIII. De certaines dispositions relatives à l'administration de l'État

Chapitre IX. Des communes

Chapitre X. Des établissements publics de l'État et des organes professionnels

Chapitre XI. De la révision de la constitution

Chapitre XII. Dispositions transitoires