L'essentiel de la règlementation Bâloise en Europe - Une synthèse des principaux textes

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Ce livre fait une synthèse des principaux textes applicables du dispositif prudentiel en vigueur en Europe. Cela passe par les textes du FSB, du Comité de Bâle, de la BRI, la CRR2, la CRR3, la CRDV, la CRDVI, la BRRD2, IFR, IFD, les autres règlements UE, les guides BCE, les guidelines EBA, les RTS EBA, les ITS EBA. L’ambition n’est pas d’être absolument exhaustif dans le recensement des textes en vigueur, mais d’avoir une priorisation de ce qu’il faudrait absolument savoir sur la règlementation bâloise en Europe.

Le livre est construit comme un catalogue, permettant une lecture rapide afin d’avoir l’essentiel des points développés dans ces textes règlementaires. La structure proposée offre ainsi des clés d’analyses précises et donne toutes les références nécessaires permettant d’approfondir la maitrise des textes prudentiels par la suite. Nous nous sommes notamment attachés à avoir un vocabulaire le plus accessible possible et les acronymes parfois inévitables font l’objet d’un lexique à la fin du livre.

La structure est déclinée par thèmes importants du dispositif prudentiel, à savoir, le cadre général bâlois, les fonds propres, le risque de crédit, les grands risques, le risque de marché, le risque opérationnel, le risque de liquidité, le risque de taux dans le portefeuille bancaire, le risque ESG, le pilier II, la gouvernance, le cadre d’utilisation des modèles internes, le dispositif de résolution bancaire, le pilier III et les reportings règlementaires, le dispositif prudentiel pour les entreprises d’investissements.

Les textes applicables à chaque thème bâlois étant d’origines diverses, il est précisé au début de chaque chapitre s’il s’agit d’un texte du comité de Bâle, d’un extrait des CRR ou des CRD, une guideline EBA, un RTS et/ou un ITS. La précision de la nature de ces sources est importante, car tous les textes n’ont pas la même force en termes d’exigences règlementaires et/ou de périmètre d’application.

Par ailleurs, la diversité des sources pour chaque thème bâlois justifie toute la démarche à l’origine de l’écriture de ce livre. En effet, connaitre les textes fondateurs que sont les CRR/CRD et leurs différents amendements n’est désormais plus suffisant pour avoir une vision précise des attentes des superviseurs vis-à-vis du dispositif prudentiel au sein des banques. L’intégration des textes satellites associés est incontournable.

Enfin étant donné les nombreux mandats de l’EBA dans le cadre de la CRR3 et les très importants développements des textes règlementaires autour du dispositif de maitrise du risque ESG, il est à prévoir dans les prochaines années de nombreux nouveaux textes à intégrer dans le champ de notre analyse. Nous faisons donc à cet effet, une veille règlementaire très active. Ce livre sera donc mis à jour en conséquence, afin de rester en permanence une référence pour tous.

Nous vous souhaitons donc une très bonne lecture et souhaitons avoir contribué utilement à rendre accessible l’écosystème de textes prudentiels applicables.

Partie 1 - Cadre général bâlois

Partie 2 - Fonds propres

Partie 3 - Risque de crédit

Partie 4 - Grands risques

Partie 5 - Risque de marché

Partie 6 - Risque opérationnel

Partie 7 - Risque de liquidité

Partie 8 - Risque de taux dans le portefeuille bancaire

Partie 9 - Risque ESG

Partie 10 - Pilier II

Partie 11 - Gouvernance

Partie 12 - Cadre d’utilisation de modèles internes

Partie 13 - Dispositif de résolution bancaire

Partie 14 - Transparence et Pilier III et reporting règlementaire

Partie 15 - Dispositif prudentiel des entreprises d’investissement

Partie 16 - Références des principales guidelines de l’EBA et guides BCE