Les marchés publics pour les curieux

Ce guide pratique, décliné en 50 questions et réponses, suit la chronologie d’un marché et expose les éléments indispensables à maîtriser tant pour les entreprises que pour les pouvoirs publics. Les différents points abordés sont notamment :

- Qu’est-ce qu’un marché public et qui est assujetti à sa réglementation ?
- Quels sont les travaux et services concernés ?
- Quelles sont les différentes étapes de la procédure ?
- Quels sont les droits et/ou obligations des adjudicataires et adjudicateurs ?
- Quelles sont les attitudes à adopter, notamment lorsqu’il s’agit de négocier l’offre ?
- Que signifient précisément certains termes techniques comme « accord-cadre », « centrale d’achat » ou encore « marché conjoint » ?
- Que se passe-t-il s’il y a un problème dans l’exécution du contrat ? Au contraire, s’il y a réception du marché, qu’est-ce que cela signifie ?

La collection Legal Design Droits Quotidiens vous propose une approche innovante du droit. Elle utilise le langage clair et la visualisation pour rendre le droit accessible au plus grand nombre.

Ponctué de nombreuses explications opérationnelles, cet outil didactique très facile d’utilisation par son format, fournit les clés nécessaires à la compréhension globale du fonctionnement des marchés publics.