Droit de la procédure pénale - Edition 2025

Cette publication, qui consiste en deux tomes, est la dixième édition de l’ouvrage intitulé Droit de la procédure pénale.

Pour cette dixième édition « anniversaire », l’équipe des auteurs a partiellement fait peau neuve : Henri Bosly, cheville ouvrière de l’ouvrage depuis sa première édition, a souhaité passer la main, et Mona Giacometti est venue renforcer l’équipe. Les auteurs tiennent à remercier chaleureusement Henri Bosly pour son implication dans les précédentes éditions de cet ouvrage, lequel n’aurait pas eu le même visage sans sa précieuse contribution.

Les auteurs ont voulu cette nouvelle édition non seulement parce que les lecteurs, nombreux et fidèles, nous adressent toujours des retours positifs en soulignant l’intérêt de disposer d’un ouvrage approfondi et mis à jour en matière de procédure pénale, mais aussi parce que la période écoulée a donné lieu à une multitude de modifications législatives qu’il est de plus en plus difficile à suivre. Citons, à titre d’exemples, la modification des règles en matière de prescription de l’action publique, la réécriture des dispositions relatives à la compétence extraterritoriale du juge belge, les nombreux ajouts ou modifications apportés au Code d’instruction criminelle et aux lois de procédure pénale particulières (privilège de juridiction, vidéoconférence, ADN, métadonnées, détention préventive, …  ). Elle a également été caractérisée par des évolutions jurisprudentielles significatives (qu’il s’agisse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, de la Cour de Justice de l’Union européenne, de la Cour constitutionnelle, des juridictions de l’ordre judiciaire ou du Conseil d’Etat). Comme précédemment, les auteurs ont voulu être attentifs également à la doctrine pénale récente.

Les auteurs espèrent que leurs lecteurs continueront à apprécier l’intérêt pratique de cette volumineuse édition et que leurs attentes seront pleinement rencontrées.