JCJC Vol. V - Droit judiciaire européen et international

C'est en 1972, peu après l'entrée en vigueur du Code judiciaire, que "La jurisprudence du Code judiciaire" a vu le jour à l'initiative conjointe des éditions la Charte et de l'Unité de droit judiciaire de l'Université de Liège. Sous l'impulsion du professeur Georges de Leval, qui a assuré la direction scientifique de la collection pendant plus de quarante ans, elle s'est transformée et étoffée. Désormais, elle se présente sous la forme de six volumes – de plus de 4000 pages au total – qui couvrent l'ensemble du Code judiciaire: les principes généraux, l'organisation judiciaire et la compétence (volume I subdivisé en deux livres); l'instance et les voies de recours (volume II également subdivisé en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (volume III); les saisies (volume IV); le droit judiciaire européen et international (volume V) et l'arbitrage, la médiation et le droit collaboratif (volume VI).

Mettant sa grande intelligence, sa connaissance pointue du droit judiciaire privé et son enthousiasme communicatif au service de la collection, le professeur Georges de Leval a rédigé ou inspiré une partie importante des commentaires qu'elle recèle. Son grand mérite est aussi d'avoir constitué de solides équipes de rédacteurs autour de sept coordinateurs; grâce à ces équipes, chacun des volumes peut être mis régulièrement à jour. L'objectif général de "La jurisprudence du Code judiciaire commentée" est de traiter, dans l'ordre des dispositions
du Code judiciaire, l'état de la jurisprudence assortie de références doctrinales et de brefs commentaires. Le volume V applique ce mode opératoire au droit judiciaire européen et international. Quoiqu'il déborde évidemment le cadre du Code judiciaire, ce volume est indispensable dans la mesure où les précédents ouvrages ne peuvent être consultés qu'en tenant compte de l'européanisation et de l'internationalisation du procès dont les normes ont prévalence sur le droit interne. L'ampleur de cet ouvrage – le plus difficile à élaborer – est révélatrice de l'importance prise par ces normes supra-légales.

Au sein du volume V, comme des autres, les normes sont reproduites et suivies des synthèses des décisions les plus significatives (classées le cas échéant, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique). Ces synthèses sont assorties de com entaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les normes puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal. La réalisation du volume V aurait été impossible sans la délicate persévérance d'un chef d'équipe exceptionnel, le professeur Jean-François van Drooghenbroeck, lequel s'est associé les meilleurs spécialistes pour mener à bonne fin une somme impressionnante par le domaine couvert et par la documentation traitée. Dans le prolongement des volumes déjà parus, cet ouvrage fera date par sa qualité, son accessibilité, sa cohérence et, espérons-le, par les multiples services qu'il rendra à tous ceux qui le consulteront.

I. INSTRUMENTS EUROPEENS
II. CODE DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE
III. CONVENTION DE LA HAYE
IV. DROIT EUROPEEN ET INTERNATIONAL DU PROCES EQUITABLE